Interface entre la directive IED et le règlement REACH La stratégie de la commission européenne sur les produits chimiques publiée en octobre 2020 prévoit que « la législation relative aux émissions industrielles (IED) permette l’utilisation par l’industrie de produits chimiques plus sûrs en déclinant à l’échelle locale la gestion et la réduction de l’utilisation de substances extrêmement préoccupantes (Substances of Very High Concern) ». Ceci conduit notamment à faire évoluer le processus d’élaboration et de révision des BREF afin d’optimiser les dispositions prévues dans le cadre du règlement REACH, en permettant de limiter les émissions vers l’environnement et les populations des substances apparaissant comme les plus préoccupantes. Les périmètres de chacune de ces réglementations, REACH et IED, sont totalement différents puisque REACH vise la mise sur le marché de produits chimiques par les fabricants et distributeurs alors que l’IED concerne l’exploitation d’une installation industrielle. Les expertises mises en œuvre dans ces contextes étaient jusque-là relativement différenciées. La commission européenne, notamment au travers de la révision de l’IED, souhaite mettre les deux approches en cohérence et créer des synergies entre méthodes et données pour contribuer à l’atteinte des objectifs de zéro pollution. L’Ineris, en lien avec ses compétences à la fois dans le cadre du règlement REACH, sur le sujet de la substitution des produits chimiques et de l’IED, est un acteur privilégié sur le sujet. REACH : des obligations pour les fabricants et utilisateurs de substances industrielles Le règlement européen REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and restriction of CHemicals) est entré en vigueur le 1er juin 2007 au sein de l’Union européenne. REACH vise à améliorer la protection de la santé et de l’environnement, renforcer les connaissances sur les substances chimiques, favoriser la communication entre les acteurs de la chaîne d’approvisionnement et limiter les essais sur vertébrés en initiant le partage des données entre les industriels. Afin d’aider les entreprises françaises, et en particulier les TPE/PME à comprendre et mettre en œuvre les obligations qui leur incombent au titre de REACH, l’Ineris s’est vu confier par le ministère en charge de l’environnement, une mission d’assistance sur les aspects réglementaires et techniques du règlement REACH via le développement et la mise en œuvre d’un service national d’assistance ("helpdesk" en anglais). Une attention particulière est portée aux substances les plus préoccupantes (SVHC ou Substance of Very High Concern) qui concernent toute la chaine d’approvisionnement. Lorsque ces substances sont émises dans l’environnement, elles peuvent affecter notre santé ou celle des écosystèmes. Elles peuvent être cancérogènes, altérer notre patrimoine génétique ou notre fertilité. D’autres substances peuvent limiter ou bloquer des hormones naturelles et sont suspectées de contribuer à des maladies (cancer du sein ou des testicules, obésité, diabète), ou de provoquer des troubles du comportement ou de l’apprentissage chez l’enfant. Les substances persistantes sont une menace pour l’environnement, elles peuvent s’y accumuler au fil du temps jusqu’à atteindre des niveaux toxiques. Afin de progressivement remplacer les substances préoccupantes par des substances moins dangereuses, l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a défini les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) comme des substances présentant les propriétés de danger suivantes : les substances répondant aux critères de classification comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 1A ou 1B ; les substances qui sont persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) ou très persistantes et très bioaccumulables (vPvB) ; les substances qui causent un niveau de préoccupation équivalent à celui des substances CMR ou PBT/vPvB. Ces sont des substances candidates à l’autorisation, et in fine, à la substitution. La liste de substances candidates est mise à jour 2 fois par an par l’ECHA. Depuis 2017, l’Ineris a renforcé sa communication sur les obligations liées aux SVHC, en lien avec le projet AskReach en particulier en appliquant une approche sectorielle afin de mieux identifier quelles substances et pour quel usage une SVHC pourrait être utilisée dans un secteur particulier (textiles, articles sport, etc…) et contribue ainsi à sensibiliser les acteurs privés français à la question des SVHC dans leur activité. La substitution Le processus d'autorisation de REACH vise à garantir que les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) sont progressivement remplacées par des substances ou des technologies moins dangereuses lorsque des alternatives techniquement et économiquement réalisables sont disponibles et lorsque les bénéfices sanitaires et environnementaux de la substitution sont supérieurs aux coûts. Le processus de restriction peut lui aussi contraindre à la substitution de certaines substances. Dans le cadre de ses missions d’appui au ministère en charge de l’environnement, l’Ineris développe une expertise qui va de la production de guides méthodologiques explicitant les différentes étapes de travail permettant d’aboutir à l’identification d’alternatives plus sûres (guide méthodologique pratique d’évaluation de solutions de substitution, implication dans le groupe de travail sur la gestion des risques de l’OCDE), à la réalisation d’études de substitution spécifiques. Lorsqu’ils s’engagent dans une démarche de substitution, les acteurs économiques peuvent faire face à un grand nombre de défis qui peuvent porter aussi bien sur la connaissance des alternatives potentielles, la détermination de leurs profils de dangers et des risques induits, ou leur performance effective et leur acceptabilité par les parties prenantes des chaînes de valeur, des fournisseurs aux clients. C’est pourquoi il est important de favoriser le partage d’informations et la transparence sur la disponibilité des alternatives. Dans cette optique, l’Ineris propose des ateliers sectoriels, et développe le portail Substitution des substances chimiques. Ce site propose actuellement des informations fournies par les entreprises sur les alternatives disponibles pour quatre familles de substances : les bisphénols, les phtalates, les alkylphénols éthoxylés, et les composés per- et polyfluoroalkylés. Elles sont illustrées par des applications concrètes, également issues du monde industriel. Enfin, il convient de noter que si la substitution est explicitement mentionnée dans le cadre de REACH, elle l’est également par d’autres règlementations européennes (notamment le règlement 528/2012 relatif à la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides, et le règlement 1107/2009 relatif mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques), et peut être indirectement un levier d’action au service d’autres politiques environnementales (e.g. la suppression des substances prioritaires de la Directive Cadre sur l’Eau ou la limitation des émissions dans le cadre de l’IED), et peut enfin faire l’objet de démarches volontaires engagées par les entreprises. Les fiches technico-économiques rédigées par l’Ineris au sujet des substances préoccupantes synthétisent les possibilités de substitution et sont donc utiles dans le cadre de ces diverses règlementations. Un des principes fondateurs de l’IED est la prévention de la pollution et, de fait, la substitution des substances les plus polluantes est la première des MTD envisagée. Ainsi, lors de la révision des BREF, les substances qui seront considérées comme « Key Environnemental Issues » (KEI), i.e. celles pour lesquelles des MTD seront définies, sont choisies au regard des priorités définies par les autres réglementations telles le règlement REACH ou la Directive Cadre sur l’Eau. Par la suite, les travaux s’attachent à contribuer, au niveau de chacun des principaux procédés du secteur, à évaluer la faisabilité de la substitution ou de la limitation de l’usage des substances les plus problématiques. Le principe des groupes de travail réunissant industriels et experts techniques est, en effet particulièrement pertinent pour mener à bien ce type d’analyses. Le BREF traitement de surface est celui qui aborde le plus ces sujets du fait de l’emploi dans ce secteur de nombreuses substances à enjeux comme le chrome VI, l’agent complexant EDTA ou certains cyanures. L’utilisation des données issues de REACH dans le cadre des BREF La proposition de révision de l’IED entend promouvoir l’utilisation de produits chimiques moins toxiques ou non toxiques dans les procédés industriels. Dans cet objectif, le rôle de l’ECHA, l’Agence européenne des produits chimiques, en charge de la mise en œuvre la législation de l’UE sur les produits chimiques, dans les processus de révision des BREF pourrait être renforcé dans les années à venir afin d’améliorer l’interface entre l’IED et le règlement REACH. En lien avec son expertise en matière de règlement REACH et d’IED, l’Ineris conduit, avec les bureaux référents de la Direction Générale de la Prévention des Risques au sein du Ministère en charge de l’environnement, une réflexion concernant la finalité des MTD applicables sur un site industriel pour les substances soumises à autorisation au titre de REACH (1). Par exemple, les MTD pourraient contribuer à la définition technique des conditions dans lesquelles la substance doit être utilisée - dans le cadre des autorisations REACH - pour assurer la maitrise des risques. Le rôle potentiel du groupe de travail dédié à la révision d’un BREF en matière d’évaluation des alternatives dans le cadre des autorisations/restrictions du règlement pourrait également être amélioré, dans le but de concourir à une meilleure identification des substances alternatives et des procédés associés. De plus, est également abordée la possibilité d’une meilleure utilisation des sources d’information mises à dispositions dans le cadre de Reach (bases de données de l’ECHA, dossiers d’enregistrement, évaluations des risques, documents SPERC (Specific Environmental Release Categories), fiches de données de sécurités étendues, décisions d’autorisation…) et susceptibles d’alimenter les travaux de préparation de la révision d’un BREF. (1) REACH permet aux entreprises de demander une autorisation afin de continuer ou de commencer à utiliser ou à mettre sur le marché des substances incluses dans la liste d’autorisation qui regroupe les substances interdites.
Interface entre la directive IED et le règlement REACH La stratégie de la commission européenne sur les produits chimiques publiée en octobre 2020 prévoit que « la législation relative aux émissions industrielles (IED) permette l’utilisation par l’industrie de produits chimiques plus sûrs en déclinant à l’échelle locale la gestion et la réduction de l’utilisation de substances extrêmement préoccupantes (Substances of Very High Concern) ». Ceci conduit notamment à faire évoluer le processus d’élaboration et de révision des BREF afin d’optimiser les dispositions prévues dans le cadre du règlement REACH, en permettant de limiter les émissions vers l’environnement et les populations des substances apparaissant comme les plus préoccupantes. Les périmètres de chacune de ces réglementations, REACH et IED, sont totalement différents puisque REACH vise la mise sur le marché de produits chimiques par les fabricants et distributeurs alors que l’IED concerne l’exploitation d’une installation industrielle. Les expertises mises en œuvre dans ces contextes étaient jusque-là relativement différenciées. La commission européenne, notamment au travers de la révision de l’IED, souhaite mettre les deux approches en cohérence et créer des synergies entre méthodes et données pour contribuer à l’atteinte des objectifs de zéro pollution. L’Ineris, en lien avec ses compétences à la fois dans le cadre du règlement REACH, sur le sujet de la substitution des produits chimiques et de l’IED, est un acteur privilégié sur le sujet. REACH : des obligations pour les fabricants et utilisateurs de substances industrielles Le règlement européen REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and restriction of CHemicals) est entré en vigueur le 1er juin 2007 au sein de l’Union européenne. REACH vise à améliorer la protection de la santé et de l’environnement, renforcer les connaissances sur les substances chimiques, favoriser la communication entre les acteurs de la chaîne d’approvisionnement et limiter les essais sur vertébrés en initiant le partage des données entre les industriels. Afin d’aider les entreprises françaises, et en particulier les TPE/PME à comprendre et mettre en œuvre les obligations qui leur incombent au titre de REACH, l’Ineris s’est vu confier par le ministère en charge de l’environnement, une mission d’assistance sur les aspects réglementaires et techniques du règlement REACH via le développement et la mise en œuvre d’un service national d’assistance ("helpdesk" en anglais). Une attention particulière est portée aux substances les plus préoccupantes (SVHC ou Substance of Very High Concern) qui concernent toute la chaine d’approvisionnement. Lorsque ces substances sont émises dans l’environnement, elles peuvent affecter notre santé ou celle des écosystèmes. Elles peuvent être cancérogènes, altérer notre patrimoine génétique ou notre fertilité. D’autres substances peuvent limiter ou bloquer des hormones naturelles et sont suspectées de contribuer à des maladies (cancer du sein ou des testicules, obésité, diabète), ou de provoquer des troubles du comportement ou de l’apprentissage chez l’enfant. Les substances persistantes sont une menace pour l’environnement, elles peuvent s’y accumuler au fil du temps jusqu’à atteindre des niveaux toxiques. Afin de progressivement remplacer les substances préoccupantes par des substances moins dangereuses, l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a défini les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) comme des substances présentant les propriétés de danger suivantes : les substances répondant aux critères de classification comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 1A ou 1B ; les substances qui sont persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) ou très persistantes et très bioaccumulables (vPvB) ; les substances qui causent un niveau de préoccupation équivalent à celui des substances CMR ou PBT/vPvB. Ces sont des substances candidates à l’autorisation, et in fine, à la substitution. La liste de substances candidates est mise à jour 2 fois par an par l’ECHA. Depuis 2017, l’Ineris a renforcé sa communication sur les obligations liées aux SVHC, en lien avec le projet AskReach en particulier en appliquant une approche sectorielle afin de mieux identifier quelles substances et pour quel usage une SVHC pourrait être utilisée dans un secteur particulier (textiles, articles sport, etc…) et contribue ainsi à sensibiliser les acteurs privés français à la question des SVHC dans leur activité. La substitution Le processus d'autorisation de REACH vise à garantir que les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) sont progressivement remplacées par des substances ou des technologies moins dangereuses lorsque des alternatives techniquement et économiquement réalisables sont disponibles et lorsque les bénéfices sanitaires et environnementaux de la substitution sont supérieurs aux coûts. Le processus de restriction peut lui aussi contraindre à la substitution de certaines substances. Dans le cadre de ses missions d’appui au ministère en charge de l’environnement, l’Ineris développe une expertise qui va de la production de guides méthodologiques explicitant les différentes étapes de travail permettant d’aboutir à l’identification d’alternatives plus sûres (guide méthodologique pratique d’évaluation de solutions de substitution, implication dans le groupe de travail sur la gestion des risques de l’OCDE), à la réalisation d’études de substitution spécifiques. Lorsqu’ils s’engagent dans une démarche de substitution, les acteurs économiques peuvent faire face à un grand nombre de défis qui peuvent porter aussi bien sur la connaissance des alternatives potentielles, la détermination de leurs profils de dangers et des risques induits, ou leur performance effective et leur acceptabilité par les parties prenantes des chaînes de valeur, des fournisseurs aux clients. C’est pourquoi il est important de favoriser le partage d’informations et la transparence sur la disponibilité des alternatives. Dans cette optique, l’Ineris propose des ateliers sectoriels, et développe le portail Substitution des substances chimiques. Ce site propose actuellement des informations fournies par les entreprises sur les alternatives disponibles pour quatre familles de substances : les bisphénols, les phtalates, les alkylphénols éthoxylés, et les composés per- et polyfluoroalkylés. Elles sont illustrées par des applications concrètes, également issues du monde industriel. Enfin, il convient de noter que si la substitution est explicitement mentionnée dans le cadre de REACH, elle l’est également par d’autres règlementations européennes (notamment le règlement 528/2012 relatif à la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides, et le règlement 1107/2009 relatif mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques), et peut être indirectement un levier d’action au service d’autres politiques environnementales (e.g. la suppression des substances prioritaires de la Directive Cadre sur l’Eau ou la limitation des émissions dans le cadre de l’IED), et peut enfin faire l’objet de démarches volontaires engagées par les entreprises. Les fiches technico-économiques rédigées par l’Ineris au sujet des substances préoccupantes synthétisent les possibilités de substitution et sont donc utiles dans le cadre de ces diverses règlementations. Un des principes fondateurs de l’IED est la prévention de la pollution et, de fait, la substitution des substances les plus polluantes est la première des MTD envisagée. Ainsi, lors de la révision des BREF, les substances qui seront considérées comme « Key Environnemental Issues » (KEI), i.e. celles pour lesquelles des MTD seront définies, sont choisies au regard des priorités définies par les autres réglementations telles le règlement REACH ou la Directive Cadre sur l’Eau. Par la suite, les travaux s’attachent à contribuer, au niveau de chacun des principaux procédés du secteur, à évaluer la faisabilité de la substitution ou de la limitation de l’usage des substances les plus problématiques. Le principe des groupes de travail réunissant industriels et experts techniques est, en effet particulièrement pertinent pour mener à bien ce type d’analyses. Le BREF traitement de surface est celui qui aborde le plus ces sujets du fait de l’emploi dans ce secteur de nombreuses substances à enjeux comme le chrome VI, l’agent complexant EDTA ou certains cyanures. L’utilisation des données issues de REACH dans le cadre des BREF La proposition de révision de l’IED entend promouvoir l’utilisation de produits chimiques moins toxiques ou non toxiques dans les procédés industriels. Dans cet objectif, le rôle de l’ECHA, l’Agence européenne des produits chimiques, en charge de la mise en œuvre la législation de l’UE sur les produits chimiques, dans les processus de révision des BREF pourrait être renforcé dans les années à venir afin d’améliorer l’interface entre l’IED et le règlement REACH. En lien avec son expertise en matière de règlement REACH et d’IED, l’Ineris conduit, avec les bureaux référents de la Direction Générale de la Prévention des Risques au sein du Ministère en charge de l’environnement, une réflexion concernant la finalité des MTD applicables sur un site industriel pour les substances soumises à autorisation au titre de REACH (1). Par exemple, les MTD pourraient contribuer à la définition technique des conditions dans lesquelles la substance doit être utilisée - dans le cadre des autorisations REACH - pour assurer la maitrise des risques. Le rôle potentiel du groupe de travail dédié à la révision d’un BREF en matière d’évaluation des alternatives dans le cadre des autorisations/restrictions du règlement pourrait également être amélioré, dans le but de concourir à une meilleure identification des substances alternatives et des procédés associés. De plus, est également abordée la possibilité d’une meilleure utilisation des sources d’information mises à dispositions dans le cadre de Reach (bases de données de l’ECHA, dossiers d’enregistrement, évaluations des risques, documents SPERC (Specific Environmental Release Categories), fiches de données de sécurités étendues, décisions d’autorisation…) et susceptibles d’alimenter les travaux de préparation de la révision d’un BREF. (1) REACH permet aux entreprises de demander une autorisation afin de continuer ou de commencer à utiliser ou à mettre sur le marché des substances incluses dans la liste d’autorisation qui regroupe les substances interdites.
