MENTIONS LÉGALES POUR LE SITE www.ineris.fr Vous êtes actuellement connecté à l’un des sites web de : Ineris 1/ EDITEUR Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial dont le siège est à Verneuil-en-Halatte - 60550 Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2 Tél. : 03 44 55 66 77 Courriel : ineris@ineris.fr Inscrit auprès du RCS de COMPIEGNE sous le n° B 381 984 921 Directeur de la publication : Raymond Cointe, Directeur Général Responsable du site : Raymond Cointe Pour toute question concernant l’Ineris : http://www.ineris.fr/ineris_formulaire/general Les adresses et identifiants sont mis en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Ils ne peuvent être utilisés à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites. 2/ HEBERGEMENT Ce site est hébergé par l’Ineris Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial dont le siège est à Verneuil-en-Halatte - 60550 Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2 inscrit auprès du RCS de COMPIEGNE sous le n° B 381 984 921. Tél. : 03 44 55 66 77ineris@ineris.fr 3/ DONNEES PERSONNELLES Consulter les dispositions des conditions d’utilisation. 4/ FONCTIONNEMENT Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre : ineris@ineris.fr 5/ LIENS HYPERTEXTES - La mise en place de liens hypertextes, est autorisée à condition de : mentionner en toute lettres la source, qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé, garantir que l’accès ne soit pas altéré, que le sens ne soit pas dénaturé et que les sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées en toutes lettres ; n'utiliser les informations qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue ; afficher les liens dans une nouvelle fenêtre. - La mise en place de liens hypertextes, n’est pas autorisée pour les sites qui diffusent des informations à caractère polémique, contraires à l’ordre public, ou qui peuvent porter atteinte à la sensibilité du public. Dans tous les cas : - la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en raison de la mise en place de ces liens hypertextes et notamment en raison des contenus des sites sur lesquels les liens sont mis en place ; - l’éditeur ou toute personne qu’il a autorisée à cet effet, se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à ses intérêts. La suppression devra être réalisée dans les 24 heures suivant la demande écrite. 6/ ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions d’utilisation. Tout accès ou connexion au site http://www.ineris.fr et/ou toute recherche effectuée sur ce site, et/ou toute utilisation dudit site et/ou tout téléchargement d’une partie du contenu dudit site par l’utilisateur est subordonné à la consultation préalable des mentions légales et des conditions d’utilisation. Poursuivre la consultation vaut acceptation expresse et sans réserve des conditions d’utilisation de ce site. 7/ DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE Voir les conditions générales d’utilisation du site http://www.ineris.fr. 8/ RESPONSABILITE Voir les conditions générales d’utilisation du site http://www.ineris.fr. 9/ COOKIES Il est possible que http://www.ineris.fr souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur, qui enregistre des informations selon les conditions définies sur le bandeau d’information.
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