Base documentaire

Retrouvez ci-dessous tous nos documents, classés par catégories. Cliquez sur un document pour le télécharger ou le consulter en ligne.

14 documents

Rechercher
Date du document
  • guideSSD.png

    Rapports d'appui / guides .pdf 30.06.2024 904.17 Ko

    Sortie du statut de déchet pour un usage combustible

    Accéder
  • methanEmis.png

    Rapports d'appui / guides .pdf 22.02.2021 3.02 Mo

    Projet MethanEmis - Surveillance des émissions de méthane d’installations de méthanisation agricoles

    Accéder
  • DSE-19-10224-01908B.jpg

    Rapports d'appui / guides .pdf 13.12.2019 17.74 Mo

    Etat des lieux préliminaire des risques biologiques et microbiologiques en lien avec le déploiement des biotechnologies dans l’usine du futur

    Accéder
  • dechets.jpg

    Rapports d'appui / guides .pdf 30.07.2014 9.48 Mo

    Déchets de batteries au lithium : classement et état des lieux des filières de gestion

    Accéder
  • couv_rapport_veille_prosp.jpg

    Publications techniques .pdf 23.02.2024 599.6 Ko

    Rapport de veille prospective

    Panorama des enjeux pour l'identification et l'analyse des risques émergents

    Accéder

  • Documentation générale .pdf 19.06.2025 656.78 Ko

    CLAPEX du 24/10/2024 : Pistes de réflexion sur l’évolution de l’Annexe III de la circulaire du 20 Avril 2007

    Télécharger

  • Documentation générale .pdf 19.06.2025 172.28 Ko

    CLAPEX du 24/10/2024 / Evaluation des Directives 2014/28/UE et 2013/29/UE

    Télécharger

  • Documentation générale .pdf 19.06.2025 1.17 Mo

    CLAPEX du 24/10/2024 / Surveillance du marché des articles pyrotechniques et des explosifs à usage civil

    Télécharger

  • Documentation générale .pdf 19.06.2025 365.95 Ko

    CLAPEX du 24/10/2024 / Transport des artifices de divertissement en colis hétérogène

    Télécharger