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37 documents

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  • microplastic_0.png

    Rapports d'appui / guides .pdf 31.01.2025

    Microplastic releases in the European Union

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  • rapport.png

    Rapports d'appui / guides .pdf 22.11.2024 1.33 Mo

    Revue des données scientifiques et méthodologiques du concept d’usage essentiel, avec comme cas d’étude les PFAS

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  • rapport.png

    Rapports d'appui / guides .pdf 09.10.2024 941.75 Ko

    Méthodes et valeurs guides pour l’estimation de bénéfices de ZFE

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  • couv_rapport_veille_prosp.jpg

    Publications techniques .pdf 23.02.2024 599.6 Ko

    Rapport de veille prospective

    Panorama des enjeux pour l'identification et l'analyse des risques émergents

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  • rst-178.jpg

    Rapports d'appui / guides 30.06.2024

    Dispositifs médicaux en atmosphère explosive

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  • Documentation générale .pdf 19.06.2025 656.78 Ko

    CLAPEX du 24/10/2024 : Pistes de réflexion sur l’évolution de l’Annexe III de la circulaire du 20 Avril 2007

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  • Documentation générale .pdf 19.06.2025 1.17 Mo

    CLAPEX du 24/10/2024 / Surveillance du marché des articles pyrotechniques et des explosifs à usage civil

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  • Documentation générale .pdf 19.06.2025 709.49 Ko

    CLAPEX du 24/10/2024 / Présentation du CLAPEX

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  • DRC-10-103689-03115A.PNG

    Rapports d'appui / guides .pdf 22.09.2010 1.96 Mo

    Analyse socio-économique dans REACH : adéquation et besoins d’adaptation dans le cas des nanomatériaux

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