SVHC : substances extrêmement préoccupantes Les substances, ou molécules chimiques sont employées dans la fabrication des objets pour améliorer leur qualité, leur design ou leur aspect. Les SVHC (Substances of Very High Concern), substances extrêmement préoccupantes, sont des substances ou des groupes de substances chimiques pouvant causer des effets néfastes sur l’homme et / ou l’environnement. Le règlement européen Reach octroie au consommateur un « droit de savoir » (article 33) sur la présence des substances extrêmement préoccupantes dans les articles. Qu’est-ce qu’une substance extrêmement préoccupante ? Une SVHC est une substance, ou un groupe de substances chimiques, pouvant causer des effets néfastes sur l’homme et / ou l’environnement. Ces substances sont considérées extrêmement préoccupantes au sens de Reach, si elles ont une de ces caractéristiques : CMR : cancérogènes (substance qui induit ou favorise le développement d’un cancer), mutagènes (peuvent causer des effets génétiques ou induire des mutations cellulaires, avec de possibles effets héréditaires), toxiques pour la reproduction (peut altérer la fertilité, ou porter atteinte au développement de l’enfant) ; PBT : persistantes dans l’environnement ou les organismes (faiblement dégradable), bioaccumulables et toxiques ; vPvB : très persistantes et très bioaccumulables ; Substances qui présentent un niveau de préoccupation équivalent aux substances précédentes, comme les perturbateurs endocriniens. Où retrouve-on les SVHC ? Certaines substances sont utilisées comme additifs dans la fabrication des objets du quotidien car elles sont nécessaires pour assurer leur design, leur bon fonctionnement (c’est le cas des plastifiants dans les jouets, revêtements de sols et fournitures scolaires), en assurer la sécurité (comme les retardateurs de flammes dans les meubles) ou la conservation (bisphénol A pour le revêtement intérieur des boites de conserves ou pour les cosmétiques). Nous pouvons être exposés à ces substances par la peau (textile, articles de sport, chaussures…), en les ingérant (lorsqu’un enfant met un jouet à sa bouche par exemple), ou en les respirant. Pourquoi les articles contiennent des « substances extrêmement préoccupantes » ? Ces substances sont utilisées pour leurs bénéfices et propriétés (résistantes aux chaleurs intenses ou aux acides, à l’eau et aux graisses...). Ces propriétés expliquent leur présence dans nombre de produits de consommation et applications industrielles. Ainsi, les additifs plastifiants comme les phtalates améliorent la flexibilité du plastique et le rendent plus modelable. Dans le textile, un enduit plastifiant rend l’article plus résistant, le protège contre l'usure et les éléments extérieurs. D’autres substances rendent l’article plus solide, résistant ou en assurent la sécurité. Pour d’autres domaines d’application, il peut d’agir de composés perfluorés. Néanmoins, certaines substances ont parfois des effets non-intentionnels sur l’homme ou l’environnement. A titre d’illustration, les plastiques peuvent contenir certains phtalates, identifiés comme perturbateurs endocriniens, avec des effets qui peuvent être néfastes sur la santé, en fonction de la façon dont nous y sommes exposés. Les SVHC sont inscrites sur une liste gérée par l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et mise à jour deux fois par an. A ce jour, cette liste comprend 219 substances. Cette liste est aussi appelée « Liste des substances candidates », car elles sont candidates pour un examen approfondi, en vue, éventuellement de leur inscription sur la liste des substances dont l’usage sera soumis à l’obtention d’une autorisation. Le règlement Reach stipule que les SVHC doivent être contrôlées et substituées, c’est-à-dire remplacées par d’autres substances dont les propriétés ne sont pas préoccupantes, lorsque cela est possible techniquement et viable économiquement. Cependant, des années sont parfois nécessaires pour légiférer sur une substance dans le cadre de Reach et les solutions de substitutions n’existent pas toujours. Si un article contient des substances présentes dans cette liste, cela ne signifie pas nécessairement qu’il présente un risque si le consommateur n’y est pas exposé. Les consommateurs peuvent toutefois s’informer à leur sujet, en raison de leurs propriétés indésirables. C’est ce qui est prévu à l’article 33 du règlement Reach. En s’informant et en utilisant l’application, le consommateur achète ses produits en connaissance de cause, tout en contribuant à l’amélioration du process de substitution. Il peut ainsi faire jouer son droit de savoir.
SVHC : substances extrêmement préoccupantes Les substances, ou molécules chimiques sont employées dans la fabrication des objets pour améliorer leur qualité, leur design ou leur aspect. Les SVHC (Substances of Very High Concern), substances extrêmement préoccupantes, sont des substances ou des groupes de substances chimiques pouvant causer des effets néfastes sur l’homme et / ou l’environnement. Le règlement européen Reach octroie au consommateur un « droit de savoir » (article 33) sur la présence des substances extrêmement préoccupantes dans les articles. Qu’est-ce qu’une substance extrêmement préoccupante ? Une SVHC est une substance, ou un groupe de substances chimiques, pouvant causer des effets néfastes sur l’homme et / ou l’environnement. Ces substances sont considérées extrêmement préoccupantes au sens de Reach, si elles ont une de ces caractéristiques : CMR : cancérogènes (substance qui induit ou favorise le développement d’un cancer), mutagènes (peuvent causer des effets génétiques ou induire des mutations cellulaires, avec de possibles effets héréditaires), toxiques pour la reproduction (peut altérer la fertilité, ou porter atteinte au développement de l’enfant) ; PBT : persistantes dans l’environnement ou les organismes (faiblement dégradable), bioaccumulables et toxiques ; vPvB : très persistantes et très bioaccumulables ; Substances qui présentent un niveau de préoccupation équivalent aux substances précédentes, comme les perturbateurs endocriniens. Où retrouve-on les SVHC ? Certaines substances sont utilisées comme additifs dans la fabrication des objets du quotidien car elles sont nécessaires pour assurer leur design, leur bon fonctionnement (c’est le cas des plastifiants dans les jouets, revêtements de sols et fournitures scolaires), en assurer la sécurité (comme les retardateurs de flammes dans les meubles) ou la conservation (bisphénol A pour le revêtement intérieur des boites de conserves ou pour les cosmétiques). Nous pouvons être exposés à ces substances par la peau (textile, articles de sport, chaussures…), en les ingérant (lorsqu’un enfant met un jouet à sa bouche par exemple), ou en les respirant. Pourquoi les articles contiennent des « substances extrêmement préoccupantes » ? Ces substances sont utilisées pour leurs bénéfices et propriétés (résistantes aux chaleurs intenses ou aux acides, à l’eau et aux graisses...). Ces propriétés expliquent leur présence dans nombre de produits de consommation et applications industrielles. Ainsi, les additifs plastifiants comme les phtalates améliorent la flexibilité du plastique et le rendent plus modelable. Dans le textile, un enduit plastifiant rend l’article plus résistant, le protège contre l'usure et les éléments extérieurs. D’autres substances rendent l’article plus solide, résistant ou en assurent la sécurité. Pour d’autres domaines d’application, il peut d’agir de composés perfluorés. Néanmoins, certaines substances ont parfois des effets non-intentionnels sur l’homme ou l’environnement. A titre d’illustration, les plastiques peuvent contenir certains phtalates, identifiés comme perturbateurs endocriniens, avec des effets qui peuvent être néfastes sur la santé, en fonction de la façon dont nous y sommes exposés. Les SVHC sont inscrites sur une liste gérée par l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et mise à jour deux fois par an. A ce jour, cette liste comprend 219 substances. Cette liste est aussi appelée « Liste des substances candidates », car elles sont candidates pour un examen approfondi, en vue, éventuellement de leur inscription sur la liste des substances dont l’usage sera soumis à l’obtention d’une autorisation. Le règlement Reach stipule que les SVHC doivent être contrôlées et substituées, c’est-à-dire remplacées par d’autres substances dont les propriétés ne sont pas préoccupantes, lorsque cela est possible techniquement et viable économiquement. Cependant, des années sont parfois nécessaires pour légiférer sur une substance dans le cadre de Reach et les solutions de substitutions n’existent pas toujours. Si un article contient des substances présentes dans cette liste, cela ne signifie pas nécessairement qu’il présente un risque si le consommateur n’y est pas exposé. Les consommateurs peuvent toutefois s’informer à leur sujet, en raison de leurs propriétés indésirables. C’est ce qui est prévu à l’article 33 du règlement Reach. En s’informant et en utilisant l’application, le consommateur achète ses produits en connaissance de cause, tout en contribuant à l’amélioration du process de substitution. Il peut ainsi faire jouer son droit de savoir.
