Référentiel pour la réalisation d’une étude de dangers relative aux conduites forcées principales et aux matériels annexes

Le présent document propose un guide méthodologique d’aide à la réalisation des études de dangers (EDD) applicables aux conduites forcées (CF). 
Ce document ne contient pas de prescriptions que les responsables d'ouvrages devraient impérativement respecter. En revanche, il contient des informations sur les méthodes et les références techniques auxquelles les responsables d'ouvrages sont susceptibles de recourir pour leurs études de dangers.
Ce document a été établi sur la base des réflexions d'un groupe de travail, comprenant des représentants des services de contrôle (DREAL), des exploitants (EDF, SHEM), des experts de l'INERIS et de la DGPR (BETCGB). Il s'est notamment appuyé sur le guide de sécurité des conduites forcées principales et des matériels annexes (2009) élaboré par la Direction Générale de la Prévention des Risques du Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (MEDDE).