Pile à combustible stationnaire : contexte règlementaire et normatif international et national – risques potentiels

Le développement de nouveaux convertisseurs d’énergie, plus efficients et libérant moins de substances toxiques, tels que la pile à combustible, tend à s’accélérer. Leur diffusion à grande échelle suppose cependant des garanties vis-à-vis de la sécurité et l’environnement. C’est pourquoi ce rapport a pour but d’identifier ces technologies ainsi que leur potentiel de déploiement, les textes de référence, les risques et des barrières de sécurité associés afin d’aider le Ministère de l’Environnement, de la Mer et Energie à identifier les éventuels besoins réglementaires. Cette étude s’appuie sur une recherche bibliographique et une enquête terrain.