Guide d’instruction des Études de Dangers (EDD) remises dans le cadre de demandes d’autorisation d’ouverture de travaux de forage d’hydrocarbures à terre

Le présent guide vise à faciliter l’analyse des Études De Dangers (EDD) remises dans le cadre des demandes d’autorisation d’ouverture de travaux de forage. Il concerne les travaux de forage, y compris les essais de production de courte durée (tests de formation), réalisés à terre, dans le contexte de la réalisation de puits d’exploration et de développement d'un gisement d’hydrocarbures (liquides ou gazeux).

L’objectif du guide est de fournir aux agents de l'État des repères sur le contenu d’une étude de dangers relative aux travaux de forage, afin de répondre aux meilleures pratiques actuelles, tout en gardant le principe de proportionnalité entre le contenu de l'EDD et les risques liés aux travaux.