Guide de gestion du risque minier post-exploitation


Description

Après avoir largement exploité, durant plusieurs siècles, les ressources minérales présentes dans son sous-sol, la France a progressivement vu ses sites d’extraction cesser leur activité. La cessation de l’activité minière n’a pas pour autant induit la disparition des phénomènes susceptibles d’affecter les terrains de surface situés dans l’emprise des anciennes exploitations. Ainsi, durant la période qui suit l’exploitation, traditionnellement appelée « après-mine », de nombreux désordres peuvent se développer, parfois dès l’arrêt des travaux mais également beaucoup plus tardivement.

Afin de gérer les risques associés à ces phénomènes redoutés, l’État dispose d’un certain nombre d’outils techniques et réglementaires. Ce guide a pour vocation d’accompagner et de faciliter la mise en œuvre de ces outils. Il est destiné à l’ensemble des acteurs qui interviennent dans la gestion du risque minier (services de l’État, collectivités, bureaux d’études…).

Il est conçu comme un ouvrage opérationnel qui permet au lecteur d’identifier les outils adaptés aux problématiques locales. Il sera complété de guides techniques relatifs plus spécifiquement à la réalisation d’une étude d’aléa (DRS-17-164640-01944A) et à la démarche de réalisation d’un Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM).

Ce guide méthodologique a été élaboré à la demande de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) au sein du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire.

Il a été validé au sein d’un groupe de travail regroupant le Bureau du Sol et du Sous-sol de la DGPR, les Pôles Après-Mine, Geoderis, l’Ineris et le Cerema.