Exploitation et analyse des dossiers de réexamen des élevages intensifs de porcs et de volailles

Pour dresser un état des lieux de la mise en œuvre des Meilleures Techniques Disponibles (MTD) dans les installations d’élevage relevant de la Directive IED , l’Ineris a analysé une partie des données issues de la procédure de réexamen dans le cadre de ses travaux d’appui à la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR). L’étude s’est focalisée prioritairement sur les MTD associées à des valeurs de performances (excrétion d’azote et de phosphore) et d’émissions dans l’air (d’ammoniac) et sur les MTD relatives au stockage des effluents. L’étude a porté sur 1275 dossiers d’élevages de volailles et 277 dossiers d’élevages de porcs validés par l’administration. Le travail effectué sur cette sélection de MTD a permis d’identifier les techniques et les combinaisons de techniques mises en œuvre par les exploitants. De plus, le traitement statistique des données quantitatives a permis un premier positionnement des performances de ces élevages par rapport aux NEA et NPEA-MTD (Niveaux d’Émission Associés et Niveaux de Performances Associés aux Meilleures Techniques Disponibles). Cette analyse révèle notamment que la majorité des installations d’élevage de porcs et de volailles étudiées n’ont a priori pas de difficultés à respecter les règles de conformité aux MTD, c’est-à-dire qu’elles appliquent le nombre minimal de techniques exigé par chaque MTD. Dans la grande majorité des cas, elles respectent les NEA et NPEA-MTD, y compris ceux pour lesquels des valeurs limites d’émission spécifiques dérivées de ces niveaux de performance ont été établies. Dans les rares cas contraires, des propositions de mise en conformité sont proposées.