Développer une stratégie de réduction des micropolluants urbains en s'appuyant sur la méthode ACE


Description

La note technique du 12 août 2016 du ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature demande aux collectivités de réaliser des diagnostics amonts et plans d’actions de réduction pour les substances dont les rejets apparaissent comme significatifs (concentrations ou flux supérieurs aux valeurs  seuils) dans le cadre des campagnes  de  mesures  réalisées  dans  les  eaux  usées  urbaines (RSDE STEU  phase  2  et  phase 3). Les diagnostics amont ont pour objectif d’identifier les sources d’émissions qui pourraient expliquer la présence de micropolluants significatifs dans les eaux brutes en amont des STEU ainsi que dans les eaux traitées des STEU. Les  collectivités ont également  la responsabilité de mettre en place un plan d’action pour réduire leur présence. L’établissement du plan d’action pour les collectivités est une tâche complexe du fait de la multitude  des  micropolluants,  de leurs sources ainsi que des  mesures  de  réduction  possibles  en particulier du fait que la mise en œuvre de ces actions de réduction doit généralement se faire à budget contraint.
L’Analyse Coût Efficacité (ACE) est un outil qui peut aider les collectivités lors de l’élaboration de ce plan d’action. Cette méthodologie permet de comparer les mesures en fonction de leur ratio coût-efficacité et ainsi de construire la stratégie de réduction la plus efficiente possible, et donc d’optimiser le budget qui y est consacré.
Ce  rapport  présente  la  démarche  à  suivre  étape  par  étape  pour  conduire  une  ACE.  Afin  d’illustrer l’application de cette méthode pour développer des stratégies de réduction des micropolluants dans les eaux brutes en amont des STEU, un cas d’étude hypothétique a été construit pour deux micropolluants parmi les substances les plus significatives en amont et en aval des STEU dans les résultats de la campagne RSDE phase 3 : le zinc et le cuivre. Les collectivités trouveront dans ce rapport pour chaque étape  de  l’ACE  des  recommandations  et  des  ressources  documentaires  et  références  utiles  pour réaliser une ACE.