Aide à la classification IC des peroxydes organiques (pour les installations soumises à déclaration) Rapports d'appui / guides .pdf 4 décembre 2009 729.29 Ko Description Le but du présent document est d’apporter à l’administration et/ou à l’industriel, des éléments nécessaires pour comprendre et appliquer la nouvelle réglementation IC pour le classement des PO, c’est à dire en : listant les textes réglementaires en vigueur à ce jour, expliquant la réglementation IC - classement des PO dans les groupes de risques 1 à 4, application aux installations classées soumises à déclaration. Un premier rapport a été rédigé : «Aide à la classification IC des peroxydes organiques» (date : 01/12/2009, référence DRA-08-94721-11046B) dans lequel est expliqué le classement des PO selon la réglementation transport (ADR) et la réglementation IC. Il fait également référence aux prescriptions applicables aux installations soumises à autorisation. Télécharger
Aide à la classification IC des peroxydes organiques (pour les installations soumises à déclaration) Rapports d'appui / guides .pdf 4 décembre 2009 729.29 Ko Description Le but du présent document est d’apporter à l’administration et/ou à l’industriel, des éléments nécessaires pour comprendre et appliquer la nouvelle réglementation IC pour le classement des PO, c’est à dire en : listant les textes réglementaires en vigueur à ce jour, expliquant la réglementation IC - classement des PO dans les groupes de risques 1 à 4, application aux installations classées soumises à déclaration. Un premier rapport a été rédigé : «Aide à la classification IC des peroxydes organiques» (date : 01/12/2009, référence DRA-08-94721-11046B) dans lequel est expliqué le classement des PO selon la réglementation transport (ADR) et la réglementation IC. Il fait également référence aux prescriptions applicables aux installations soumises à autorisation. Télécharger
