L'expertise des risques et l'évaluation de l'impact de l'activité industrielle sur l'environnement et la santé sont des secteurs en mutation rapide et croissante. L'INERIS mène des programmes de recherche qui assurent une expertise à la pointe du savoir-faire scientifique et qui tiennent compte des travaux conduits au sein de la Communauté scientifique nationale, européenne et internationale

Maîtrise des risques

Benchmark international sur les réglementations et pratiques de maîtrise du vieillissement des installations industrielles- DRA 71 DRA 73 (2009)

Le présent document constitue le rapport final concernant l’étude globale sur le vieillissement des installations industrielles. Il s’appuie sur une comparaison des exigences réglementaires et normatives, en France et à l’étranger, concernant le suivi des installations industrielles (contrôle et inspection des équipements, qualification des organismes réalisant ces contrôles…). Les pays étrangers intégrés dans l’étude sont les Royaume-Uni, les USA, les Pays-Bas et l’Allemagne.

Benchmark stockage en raffinerie - Maîtrise du vieillissement des installations industrielles - DRA 71 DRA 73 (2010)

Le présent document constitue le rapport concernant l’étude spécifique sur le vieillissement des stockages en raffinerie. Il s'appuie sur une comparaison des exigences réglementaires et normatives en France concernant le suivi des installations (contrôle inspection des équipements, qualification des organismes réalisant ces contrôles...). Le présent rapport, conformément aux termes de la lettre de mission que l’INERIS a reçue, porte uniquement sur les stockages sous pression ou atmosphériques présents en raffinerie. Les deux types de stockage, différents, ont nécessairement été traités de façon séparée. Les équipements étudiés sont présentés dans le paragraphe suivant puis une étude de l’accidentologie est réalisée. Les pratiques de suivi en raffinerie sont ensuite détaillées d’un point de vue réglementaire, théorique puis pratique. Enfin, l’ensemble des remarques issues des échanges avec les industriels de la pétrochimie est reproduit au dernier chapitre.

Benchmark sur les tuyauteries en raffinerie - Maîtrise du vieillissement des installations industrielles - DRA 71, DRA 73 (2010)

Le présent document constitue le rapport concernant l’étude spécifique de la maîtrise du vieillissement des tuyauteries en raffinerie. Il s’appuie sur une comparaison des exigences réglementaires et normatives, en France et à l’étranger, concernant le suivi des tuyauteries (contrôle et inspection des équipements, qualification des organismes réalisant ces contrôles…).
Conformément aux termes de la lettre de mission que l’INERIS a reçue, le présent rapport porte uniquement sur les tuyauteries d’usine aériennes en acier présentes en raffinerie (internes et externes aux unités) et qui véhiculent des hydrocarbures liquides ou gazeux.
Ont été prises en considération :
- les tuyauteries en unité entrant ou non dans le champ de la réglementation relative aux équipements sous pression,
- les tuyauteries off-site entrant ou non dans le champ de la réglementation relative aux équipements sous pression.
Les tuyauteries dédiées aux utilités n’entrent pas dans le champ du présent rapport.

Cahier applicatif du complément technique de la vulnérabilité du bâti aux effets de surpression - PPRT (2009)

Annexes

A1 : Phénomènes dangereux - Surpression : Acculturation
A2 : Phénomènes dangereux - Surpression : Tableaux des paramètres et typologie du signal
A3 : Phénomènes dangereux : Méthode de caractérisation des zones d’enjeux
B1 : Analyse des bases de données
B2 : Les périodes de construction Les Conseils d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
B3 : Bâti ancien à partir de la collection EDF « Connaissance de l’habitat existant » (à paraître en version complète)
B4 : Bâti récent à partir de l’étude AQC - Caron Marketing de 2008 (à paraître en version complète)
B5 : Fiches de relevé terrain et notice explicative
C1 : Dispositions relatives aux éléments non-structuraux
C2 : Guide pratique : Fenêtres dans la zone des effets de surpression d'intensité 20-50 mbar, diagnostic et mesures de renforcement

 

 

Cahier applicatif du complément technique de la vulnérabilité du bâti aux effets de surpression - PPRT (2009)

Le présent cahier applicatif s’inscrit dans cette démarche d’approche de la vulnérabilité.
Son application doit permettre :
- de préciser si des mesures de renforcement pouvant réduire la vulnérabilité sont nécessaires et possibles techniquement et économiquement ;
- une réalisation pratique simple à deux niveaux :
un niveau d’approche sommaire et une première étape, réalisable par les services instructeurs, d’évaluation de la nécessité de renforcement des bâtis et éventuellement de définition d’un programme de diagnostics à mener ;
un niveau d’approche détaillé et une seconde étape, le cas échéant, de réalisation de diagnostics ciblés par des bureaux d’études.

Ce cahier propose ainsi différents principes quant à l’approche de vulnérabilité adéquate. Il contient également des propositions techniques de stratégies de protection et des estimations économiques des solutions de renforcement. Les données économiques permettent de disposer d’une indication sur le coût global du renforcement envisageable et déterminer si les investissements nécessaires sont à la hauteur des 10% de la valeur vénale du bien.

Cahier technique de la vulnérabilité du bâti aux effets thermiques transitoires (2009)

Le présent cahier technique s’inscrit dans la démarche d’approche de la vulnérabilité.
Son application permet :
- de préciser si des mesures de renforcement pouvant réduire la vulnérabilité sont nécessaires et possibles techniquement et économiquement ;
- une réalisation pratique simple à deux niveaux :
Un niveau d’approche sommaire et une première étape, réalisable par les services instructeurs, d’évaluation de la nécessité de renforcement des bâtis et éventuellement de définition d’un programme de diagnostics à mener ;
Un niveau d’approche détaillé et une seconde étape, le cas échéant, de réalisation de diagnostics ciblés par des bureaux d’études.

Ce document propose ainsi différents principes quant à l’approche de vulnérabilité adéquate. Il contient également des propositions techniques de stratégies de protection et des estimations économiques des solutions de renforcement. Les données économiques permettent de disposer d’une indication sur le coût global du renforcement envisageable et déterminer si les investissements nécessaires sont à la hauteur des 10% de la valeur vénale du bien.

DRA 71- opération 2 Guide pour la rédaction des études de dangers des installations de réfrigération à l'ammoniac (2015)

Suite à des réflexions sur la proportionnalité dans les études de dangers, l'INERIS développe des guides visant à faciliter la rédaction ou l’instruction des études de dangers pour différents secteurs d’activité. Ce guide concerne les réfrigérations fonctionnant avec l’ammoniac comme fluide frigorigène. Le guide présente des informations sur l’état de l’art, les phénomènes dangereux et accidents majeurs à considérer, les distances d’effets types, les probabilités types des événements…. Les différents volets de l’étude de dangers pourront s’appuyer sur des éléments développés dans le guide. Il comporte aussi des informations sur les bonnes pratiques de conception et de maîtrise de risque. Ces informations visent à faciliter la mise en œuvre et l’inspection de ces mesures et à améliorer ainsi la maitrise du risque.

DRA 71- opération 1 Benchmark réfrigération à l'ammoniac (2015)

L’INERIS développe des benchmarks sur différentes installations. Ce document consiste en une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les installations de réfrigération à l’ammoniac. Le rapport présente les typologies d’installations de réfrigération à l’ammoniac, fait une analyse de l’accidentologie et réalise enfin la comparaison documentaire. La base de la comparaison est la norme européenne NF EN 378 relative aux «  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, exigences de sécurité et d’environnement ». Le rapport analyse différents items (mesures de maîtrise des risques techniques ou humaines, mesures organisationnelles, distances de sécurité…) et étudie les écarts avec la norme européenne. Cette étude s’est concentrée sur les pays d’Europe (Allemagne, Grande Bretagne, Pays-Bas, Espagne, Finlande) et d’Amérique du Nord (USA, Canada).

 

DRA71 Opération A1 - Benchmark - Stations-service Hydrogène (2014)

Ce document synthétise une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les stations-service hydrogène en 2014. Il vise à répondre notamment aux interrogations suivantes :

- Quelles sont les sources de référence (réglementations ou guides), existantes ou en cours de développement, fixant des règles pour la conception et l’exploitation des stations-service hydrogène ? Quelles sont les pratiques issues de ces documents ? En particulier :
- Quelles sont les mesures prises pour prévenir ou réduire les effets d’un incendie ou d’une explosion ?
- Existe-t-il des distances de sécurité sur la localisation des stations-service hydrogènes vis-à-vis d’autres installations ?
- Quelles sont les procédures d’autorisation et les organismes en charge du processus ?

Il est ciblé sur des pays ayant des stations-service en Europe et Amérique du Nord (l’Allemagne et la Californie étant les états les plus avancés). Le champ étudié reprend les installations qui composent une station-service, du poste de dépotage à la zone de distribution. Il ne prend pas en compte la fabrication d’hydrogène, le stockage sous forme d’hydrure, la livraison pipeline et les véhicules. Il a été réalisé à partir d’une analyse des documents issus d’une étude bibliographique et d’informations collectées auprès des autorités compétentes des pays concernés et de membres du réseau HySafe.

Essais des performances comparatifs sur une gamme de détecteurs de flammes (2011)

En tant que barrières techniques de sécurité, les détecteurs de flamme interviennent dans la maîtrise des risques industriels, en particulier au sein des Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement. Missionné par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, l'INERIS a mené une campagne d'essais pour évaluer les performances de ces détecteurs en laboratoire et en conditions réelles. Même s'ils ont affiché des performances de détection à l'air libre parfois en deçà de celles attendues, ils se sont montrés robustes face à des conditions atmosphériques ou des perturbations électromagnétiques sévères et relativement peu sensibles aux sources de fausses alarmes.

Etude comparative de l’intégration des FOH dans le nucléaire, et l’aéronautique et premiers enseignements pour lesInstallations Classée (2014)

L’INERIS a conduit une analyse approfondie de la place du FOH dans la prévention des risques technologiques majeurs en opérant une comparaison avec deux autres secteurs, l’aviation et le nucléaire, où les questions de FOH ont été très tôt l’objet d’attention. La prise de conscience de l’importance de ces questions a émergé de l’analyse, depuis les années 80, des grands accidents survenus dans ces deux secteurs, qui ont construit leur propre approche humaine et organisationnelle de la sécurité.

Par contraste, la démarche FOH n’a pas bénéficié, dans le domaine des risques majeurs, de la dynamique des analyses d’accidents, qui ont pourtant contribué à structurer l’approche globale de la gestion des risques. Le FOH n’a pris son essor qu’au début des années 2000, sous l’influence des réflexions menées dans le domaine des risques professionnels. L’approche FOH, centrée sur la « fiabilité humaine », est principalement perçue comme un complément à l’étude des barrières techniques de sécurité exigée par la réglementation environnementale. Dans cette étude comparative, l’INERIS a identifié plusieurs freins à la mise en œuvre d’une approche FOH efficiente sur le terrain et plusieurs leviers pour mieux intégrer les FOH dans les politiques et pratiques de prévention des risques dans les ICPE.

Evaluation semi-quantitative et tests des dispositifs de prévention et de protection utilisés pour réduire les risques d'accidents majeurs (2006)

Opération b : Synthèse des résultats de la campagne d'évaluation sur les détecteurs de gaz chlore fixes.
Ce rapport présente les résultats de l'évaluation de détecteurs de gaz chlore fixes. Les essais ont été effectués de mars 2006 à septembre 2006 par l'INERIS selon le protocole établi et validé fin 2005 par la commission technique "AIDS"2 de l'EXERA3, en accord avec les constructeurs participants. Ce protocole a pour objectif principal d'évaluer l'efficacité, le temps de réponse et la dérive dans le temps de 5 détecteurs de gaz chlore fixes (représentatifs du marché actuel) dans différents contextes d'utilisation. Ces détecteurs sont utilisés comme premiers maillons de systèmes instrumentés de sécurité, réalisant une fonction de sécurité. Après la présentation dans le chapitre 3 de la technologie de détection testée lors de cette campagne d'évaluation, le chapitre 4 présente les résultats obtenus lors des essais effectués par l'INERIS. Le chapitre 5 est une synthèse des résultats présentés au chapitre 4. Les essais se sont déroulés dans le laboratoire "Capteurs et Equipements de Sécurité" de l'INERIS.

Guide de mise en œuvre du principe ALARP sur les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (2014)

Aujourd’hui, des études technico-économiques sont parfois réalisées pour décider si une mesure doit être mise en œuvre ou non. Il reste cependant difficile d’en interpréter les résultats pour prendre une décision informée. C’est à cette difficulté que veut répondre la méthode proposée par l’INERIS dans ce guide. Il s’agit d’un outil d’aide à la décision. Le guide s’adresse aux exploitants de sites industriels et aux inspecteurs des installations classées, auxquels il propose une démarche structurée pour justifier de la réduction d’un risque. Il permet ainsi d’orienter la décision de mettre en place une mesure de réduction du risque additionnelle ou non.

Guide des pratiques d'association et de concertation dans le cadre des PPRT - DRA 94 (2010)

Ce guide propose un ensemble de principes et outils sur la pratique de l'association et de la concertation dans le cadre des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT).
En se basant sur des bonnes pratiques et retours d'expériences, en FRance et à l'étranger, sur des processus impliquant une participation d'acteurs et de parties prenantes variés (état,porteurs de projets, élus, public, associations environnementales...)., ce docoment apporte un éclairage sur les défits et moyens d'aborder le débat et la réflexion collective dans le cas d'un PPRT.

>> Formulaire à remplir

Guide pratique : Fenêtres dans la zone des effets de surpression d'intensité 20-50 mbar, diagnostic et mesures de renforcement (2011)

L'objectif des Plans de prévention des risques technologiques est d'améliorer la protection des personnes. Pour ce faire,  le règlement du PPRT peut  dans la zone « bris de vitres » (zone 20-50 mbar) prescrire ou recommander la tenue des fenêtres des habitations face à l’onde de souffle générée par une explosion.
Afin d'accompagner les populations dans cette démarche, l'INERIS a rédigé un guide pratique intitulé « Fenêtres dans la zone des effets de surpression d'intensité 20-50 mbar, diagnostic et mesures de renforcement". Ce guide est destiné aux maîtres d'œuvre, maîtres d'ouvrage, artisans menuisiers et professionnels du bâtiment. Les tiers pourront également l'utiliser s’ils le souhaitent. Il a pour objectif de les aider à mieux appréhender les demandes de travaux faites par les propriétaires. Il propose des recommandations pratiques afin d’améliorer la tenue des fenêtres d’une habitation située dans la zone 20-50 mbar d’un PPRT:
            - Quels sont les types de verre et les dimensions possibles des vitrages ?
            -  Quels sont les modes de pose de la fenêtre et les systèmes de fermetures possibles?
            -  Comment fixer la fenêtre dans le mur ?
dans l'optique d'assurer le plus efficacement la sécurité des personnes à l’intérieur des habitations, en tenant compte des contraintes de coût pour les propriétaires.

Guide pratique de conception d’un bâtiment en acier à usage industriel implanté en zone 20-50 mbar d’un PPRT - Version n°1 (2016)

Le guide BATIRSÛR s’adresse aux professionnels de la construction, maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre. Ce guide propose des recommandations principalement pour la conception de nouveaux bâtiments en acier de plain-pied devant répondre aux objectifs de performance d’un PPRT en zone de surpression 20-50 mbar. Il fait suite aux travaux du projet de recherche BATIRSÛR mené par l’INERIS avec d’autres partenaires afin d’améliorer la précision des modèles théoriques de prédiction du comportement des bâtiments en acier exposés à une surpression. Les principes simples de construction et les dispositions spécifiques de renforcement proposés dans le guide BATIRSÛR s’intègrent aux règles classiques de dimensionnement utilisées par les bureaux d’études construction, sans mise en œuvre de techniques de calculs complexes et coûteuses.

> Exemples d’estimations économiques des coûts liés au dimensionnement d’un bâtiment en zone 20-50 mbar d’un effet de surpression (note complémentaire)

Guide pratique pour la validation des probabilités des phénomènes dangereux des dépôts de gaz de pétrole liquéfié (GPL) 3ème version (2014)

L’INERIS développe des guides destinés à offrir un accompagnement pour la quantification probabiliste des phénomènes dangereux ou accidents majeurs dans le cadre des études de dangers de diverses installations.
Ce guide concerne les dépôts de GPL. Après une première partie présentant le champ d’application du guide, les types de données recensées et le mode d’emploi du guide, la deuxième partie présente les données d’entrée relatives à la quantification des risques au sein des dépôts de GPL et les met en cohérence avec des nœuds papillon génériques. Différentes parties d’un dépôt sont étudiées (réservoirs, tuyauteries, pompes et compresseurs, postes de transfert, bouteilles). Le guide présente des informations sur les données de fréquences d’occurrence, la répartition des causes d’accidents et les barrières de sécurité Ces informations ont vocation à être comparées avec celles, plus complètes et spécifiques, déterminées lors de l’analyse des risques de l’installation concernée. Elles sont destinées à alimenter la réflexion du groupe de travail afin de porter un regard critique sur la quantification des scénarios accidentels en probabilité.

Guide pratique pour la validation des probabilités des phénomènes dangereux des installations de stockage d'ammoniac (2014)

L’INERIS développe des guides destinés à offrir un accompagnement pour la quantification probabiliste des phénomènes dangereux ou accidents majeurs dans le cadre des études de dangers de diverses installations.
Ce guide concerne les installations de stockages d’ammoniac. Après une première partie présentant le champ d’application du guide, les types de données recensées et le mode d’emploi du guide, la deuxième partie présente les données d’entrée relatives à la quantification des risques au sein des installations de stockages d’ammoniac et les met en cohérence avec des nœuds papillon génériques. Différentes parties d’une installation sont étudiées (réservoirs, tuyauteries, pompes et compresseurs, postes de transfert). Le guide présente des informations sur les données de fréquences d’occurrence, la répartition des causes d’accidents et les barrières de sécurité Ces informations ont vocation à être comparées avec celles, plus complètes et spécifiques, déterminées lors de l’analyse des risques de l’installation concernée.
Elles sont destinées à alimenter la réflexion du groupe de travail afin de porter un regard critique sur la quantification des scénarios accidentels en probabilité.

Influence des enseignements tirés d'accidents impliquant des stockages de GPL dans l'évolution des guides de bonnes pratiques à l'étranger - DRA 71 (2008)

L’objet de ce rapport est de faire ressortir les bonnes pratiques en matière de sécurité au travers de référentiels européens sur le GPL. Description des installations d'un site générique de stockage, de chargement et de déchargement de GPL. Rappel des accidents majeurs impliquant des installations de GPL et les principaux enseignements tirés et identifier sur la base de l'accidentologie relative au GPL, les phénomènes dangereux et les scénarios types associés au GPL. Présentation des stratégies de sécurité qui ont été retenues dans différents référentiels étrangers et l'impact des accidents sur l'évolution de ces référentiels. La recherche bibliographique menée a conduit à examiner des référentiels américains (API, NFPA) et européens (Allemagne, Grande-Bretagne).

PPRT et activités économiques – Plaquette « Activités économiques et risques industriels - Répondre aux obligations légales de protection » rédigée par AMARIS - INERIS (2017)
Prise en compte de l'influence des barrières de sécurité dans l'évaluation des risques - présentation des méthodes d'inspection TRAM, NIVRIM et AVRIM 2 (2001)
En application de la directive Seveso II, les exploitants d'installations à risques sont contraints de démontrer qu'ils maîtrisent les dangers que génère leur activité. Dans le cadre du programme DRA-07, L'INERIS travaille sur la caractérisation de l'influence des mesures de réduction des risques pour en tenir compte dans l'évaluation du niveau de risque d'une installation. A ce titre, l'INERIS a recensé et examiné quelques méthodes développées par d'autres Etats Membres de l'Union Européenne pour évaluer et inspecter les mesures de sécurité mises en place. En général, ces méthodes sont utilisées, soit pour évaluer le contenu du rapport de sécurité, qui formalise la démonstration de l'identification et de la maîtrise des risques, soit pour inspecter les sites couverts par la directive. Le présent document décrit trois méthodes : la méthode TRAM développée par le HSE britannique ; les méthodes NIVRIM et AVRIM2 utilisées par les autorités
Prise en compte des rideaux d'eau pulvérisée fixes dans les démarches d'analyse des risques (2000)

A la demande du ministère chargé de l'Ecologie, l'INERIS a réalisé une étude visant à mieux connaître les limites d'utilisation des rideaux d'eau comme dispositifs de sécurité vis-à-vis des rejets accidentels de gaz et vapeurs toxiques. Aujourd'hui, nombreuses sont les industries (en particulier chimiques et pétrochimiques) qui génèrent ou utilisent comme matières premières des substances toxiques pour l'homme et l'environnement. L'occurrence d'un rejet de fluides dangereux est non négligeable malgré toutes les mesures de prévention qui peuvent être mises en application. Aussi, le rideau d'eau est utilisé depuis environ trente ans pour absorber et/ou disperser les nuages de gaz toxiques. Il apparaît que dans les études, les zones de dangers peuvent être réduites sensiblement par la prise en compte de ces dispositifs.

Référentiel, normes et guides de bonnes pratiques pour le stockage de Gaz Naturel Liquéfié (GNL) - Installations fixes (2011)

L’INERIS réalise un programme d’étude sur l’évaluation des risques des systèmes industriels (programme dénommé DRA-71) pour appuyer le ministère du développement durable, en charge de ce domaine. Dans le cadre de ce programme, ce rapport concerne une étude comparative des réglementations, des guides professionnels et des normes relatifs aux stockages de GNL et installations associées dans le domaine de la prévention ou limitation des accidents majeurs.
 

Référentiels, normes et guides de bonnes pratiques pour le stockage, le chargement et le déchargement de l’ammoniac - DRA 71 (2010)

Ce rapport a pour objectif de présenter et d'analyser les documents les plus pertinents qui concernent le stockage de l'ammoniac et son chargement et déchargement. Il permet d'identifier les bonnes pratiques en matière de sécurité au travers de référentiel européens, voire internationaux. Pour la partie stockage, ces pratiques concernent à la fois la conception et l'exploitation des réservoirs. Il permettra d'avoir une meilleure connaissance de documents de référence et de comparer leurs prescriptions. Il a été réalisé dans un but pratique. A ce titre, des fiches de présentation ont été annexées au rapport en vue de présenter en quelques ligne les documents analysés.

Référentiels, normes et guides de bonnes pratiques pour l’exploitation des chaudières industrielles au gaz - DRA 71 (2010)

Ce rapport a pour objectif de présenter et d’analyser les documents les plus pertinents qui concernent la sécurité dans l’exploitation des chaudières industrielles. Il permettra d’avoir une meilleure connaissance des documents de référence (textes réglementaires, normes) utilisés en Europe et Etats-Unis d’Amérique. Le domaine étudié couvre toutes les chaufferies utilisant du gaz comme combustible et destinées au réchauffage de fluides caloporteurs intermédiaires (eau, vapeur d’eau) quels que soient les usages ultérieurs de ceux-ci. Ce document recense des recommandations techniques essentiellement destinées aux exploitants professionnels de chaufferies.

Résiguide « Se protéger face aux risques industriels - Entreprises riveraines de sites SEVESO seuil haut » rédigé par AMARIS - INERIS (2017)

L’association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) et l’INERIS, avec le concours de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) et en collaboration avec l’agence EDEL et le CEREMA, ont travaillé à la rédaction d’un Résiguide s’adressant aux dirigeants des entreprises riveraines des établissements à haut risque, en zones bleues* d’un PPRT, afin de leur proposer des pistes pour améliorer la sécurité de leurs salariés.
* Les zones bleues sont les zones hachurées en bleu clair ou bleu foncé dans les plans de zonage des PPRT.


Ce Résiguide fournit les informations et recommandations suivantes :
• un rappel des informations générales relatives aux risques technologiques ;
• des repères pour choisir les mesures adaptées à la définition d’une politique de prévention des
risques industriels dans l’entreprise ;
• une démarche détaillée pour la mise en place de mesures avec des fiches techniques
d’approfondissement à destination des bureaux d'études, etc.
Ce guide peut également donner des orientations, dans certaines limites, pour définir des mesures
alternatives aux mesures foncières dans les zones rouges.

 

Pour une première sensibilisation sur ce sujet, le guide s’accompagne notamment d’une plaquette qui donne des principales informations sur les risques industriels et des pistes pour que l’entreprise située en zone bleue des PPRT puisse commencer à engager une démarche de protection de ces salariés.

Support méthodologique pour la mise en place d'un Système de Gestion de la Sécurité (2002)

L'expérience acquise suite aux sinistres industriels passés a mis en lumière l'importance du facteur organisationnel dans le déroulement d'un accident majeur. Dans cet optique, la Directive 96/82/CE dite "SEVESO II" demande aux exploitants des établissements considérés comme les plus dangereux, de mettre en place une politique de prévention des accidents majeurs et un système de gestion de la sécurité (SGS).
L'arrêté du 10 mai 2000, transcription en droit français de cette Directive, a repris ces exigences. Cette nouvelle façon d'appréhender la sécurité d'une installation industrielle a conduit l'INERIS à développer un support méthodologique d'accompagnement à la mise en place d'un SGS. Ce document a notamment pour vocation de répondre aux questions des industriels s'interrogeant sur le fond et la forme à donner aux exigences de l'annexe III de l'arrêté du 10 mai 2000 concernant ce système de management.

Synthèse des résultats de la campagne d'évaluation des détecteurs de gaz ammoniac (2004)

Cette étude porte sur la détermination de l'efficacité et du temps de réponse de 11 détecteurs d'ammoniac (représentatifs du marché actuel) dans différents contextes d'utilisation. Ces détecteurs sont utilisés comme premiers maillons de systèmes instrumentés de sécurité, réalisant une fonction de sécurité.
Après la présentation, dans le chapitre 2, des différentes technologies testées lors de cette campagne d'évaluation, le chapitre 3 présente les résultats obtenus lors des essais effectués par l'INERIS. Le chapitre 4 est une synthèse des résultats présentés au chapitre 3. Les essais se sont déroulés dans le laboratoire "Capteurs et Equipements de Sécurité" de l'INERIS.

Synthèse des exclusions des accidents majeurs, phénomènes dangereux et de leurs causes, des Plans Particuliers d'Intervention, de la démarche de Mesure de Maîtrise des Risques et des Plans de Prévention des Risques Technologiques - DRA 94 (2009)

Tableaux de synthèse des exclusions des accidents majeurs, phénomènes dangereux et de leurs causes, applicables dans les PPI (plans particuliers d’intervention), les PPRT (plans de prévention des risques technologique) et dans la démarche MMR (mesure de maîtrise des risques). Ils ne reprennent pas la totalité des dispositions décrites dans les textes de référence.
Au titre de la législation des installations classées, tous les phénomènes dangereux physiquement possibles doivent apparaître dans l’EDD (étude de dangers), quelle qu’en soit leur probabilité et quelles que soient les MMR mises en œuvre. Cependant, si EDD doit fournir un examen exhaustif des accidents majeurs et des PhD (phénomènes dangereux), certains EI (événements initiateurs) ou PhD peuvent être écartés des plans d’urgence, de la démarche de maîtrise des risques à la source, ou de la MU (maîtrise de l’urbanisation).