Activités de l’Ineris à l’OCDE

Le Comité des produits chimiques et de la biotechnologie de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), vise à établir des systèmes de gestion des produits chimiques, pour protéger la santé humaine et l’environnement. Pour cela, elle contribue à l’élaboration et à la mise en œuvre de stratégies, d’outils de caractérisation des dangers et d’instruments, aussi efficaces et robustes que possible.
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Dans ce cadre, l’Ineris assure depuis plus de quinze ans, une coordination nationale pour la France, dans le cadre de sa mission d’appui auprès du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
L’Institut est également impliqué dans d’autres groupes de travail du Comité des produits chimiques et de la biotechnologie :

  • groupe de travail sur l’évaluation des dangers (WPHA) ;
  • groupe de travail sur l’évaluation de l’exposition (WPEA) ;
  • groupe de travail sur les nanomatériaux manufacturés (WPMN), dont il assure le rôle de point de contact national.

En parallèle à ces activités, plusieurs experts de l’Ineris interviennent fréquemment dans le cadre des groupes d’experts mis en place pour le développement des lignes directrices et autres actions, en lien avec les différents groupes de travail précédemment cités.

Groupes de travail de l’OCDE en relation avec les travaux de l’Ineris à l’OCDE

Activités sur les lignes directrices

Les lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques représentent un ensemble de méthodes d'essai les plus pertinentes, internationalement reconnues et appliquées pour évaluer la sécurité des produits chimiques. Elles sont principalement utilisées pour les essais réglementaires de sécurité, la notification et l'enregistrement des produits chimiques.  
L’activité de coordination nationale a pour objectif de faire le lien entre les instances de l’OCDE et les experts français impliqués dans le développement, la révision et l’amélioration des lignes directrices et des documents associés relatifs aux cinq sections des lignes directrices.

Cette opération couvre notamment :
- la définition du programme de travail (positionnement sur les nouveaux sujets proposés par les différents pays membres) ;
- la sollicitation des experts, pour commenter les documents en discussion (projet de lignes directrices, documents guides, états de l’art, stratégie expérimentales…) ;
- l’élaboration des positions françaises sur les différents sujets intégrés dans le programme de travail ;
- le support technique et administratif pour les experts français en charge du développement et/ou de la révision de lignes directrices ou documents guides ;
- l’inscription des participants français aux différents groupes d’experts ;
- la participation à la réunion annuelle des coordinateurs nationaux de l'OCDE pour les lignes directrices.

> En savoir plus sur les lignes directrices

Activités portées par la France

Activités sur les méthodes d’évaluation des risques

L'OCDE travaille avec les pays membres et les parties prenantes pour améliorer, optimiser et harmoniser les méthodes d'évaluation des produits chimiques industriels, en utilisant les connaissances scientifiques les plus récentes.
Les évolutions méthodologiques sont prises en compte par la rédaction de guides, accessibles au public et qui peuvent être utilisés pour l'établissement de priorités, l'évaluation des risques et d'autres activités dans le cadre de programmes nationaux ou régionaux. Ces activités sont réalisées dans des groupes dédiés, auxquels l’Ineris participe et qui sont rattachés à deux groupes de travail principaux :

  • le groupe de travail sur l’évaluation des dangers (WPHA) : ses champs d’intervention couvrent l’évaluation des dangers et lui sont rattachés notamment les travaux sur les approches intégrées d’essai ou d'évaluation et ceux sur les relations (quantitatives) entre structure chimique et activité biologique (ex. toxicité aiguë chez le poisson), ou (Q)SAR.
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  • le groupe de travail sur l’évaluation des expositions (WPEA) : dédié aux travaux sur les expositions humaines ou l’environnement. L’Ineris contribue sur des scénarios d’exposition liés à des secteurs d’activités spécifiques, ou la prise en compte de populations sensibles.
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Activités sur les AOPs

Les chemins de l’effet néfaste (« Adverse Outcome Pathway » en anglais, AOP) fournissent un cadre conceptuel pour l’évaluation du danger toxicologique, qui est commun à toutes les parties prenantes concernées par la toxicologie réglementaire. D’un point de vue biologique, les AOP décrivent les étapes toxicologiques essentielles et nécessaires entre un évènement moléculaire initiateur (ex. activation du récepteur d'aryl hydrocarbone) et la survenue d’un effet néfaste (ex. stéatose hépatique), au niveau d’un individu ou d’une population. Cet enchainement de cause à effet est composé par un certain nombre d’évènements-clés au niveau cellulaire (ex. diminution de l’expression phosphoénolpyruvate carboxykinase 1) et des organes (ex. accumulation de lipides dans le foie).
L’intégration d’informations recueillies à plusieurs niveaux d’organisation du vivant permet le développement d’approches intégrées en matière d'essai et d’évaluation (IATA), ainsi qu’une caractérisation et systématisation des approches alternatives à l’expérimentation animale (approches in silico et in vitro).


> En savoir plus sur le site AOP

Nous contacter

> Groupe de travail des coordinateurs nationaux du programme sur les lignes directrices :

> Groupes de travail sur l'évaluation des dangers et des expositions :

> Groupe de travail sur les nanomatériaux manufacturés