- Accueil
- A propos de
- Assistance
- Réglementation
- Documentation
- Rechercher
02/04/2024 |
Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 24/05/2024: |
Tweet |
11/03/2024 |
Cinq nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours, 4 consultations jusqu'au 03/05 pour : * 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-p-crésol (N° CE 219-470-5 ; N° CAS 2440-22-4) * Acrylate de 2-éthylhexyle (2E)-3-(4-méthoxyphényle) (N° CAS 83834-59-7) * benzénamine, N-phényl-, produits de réaction avec le 2,4,4-triméthylpentène (N° CAS 68411-46-1) * Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène ramifié et jusqu'au 10/05 pour la consultation de 2,2'-iminodiéthanol ; diéthanolamine (N° CE 203-868-0 ; N° CAS 111-42-2). |
Tweet |
29/02/2024 |
Une consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est prolongée jusqu'au 19/03/2024: |
Tweet |
20/02/2024 |
Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 19/04/2024: |
Tweet |
05/02/2024 |
Site web du Helpdesk - Nous vous informons qu'un nouveau Focus dédié aux nouvelles classes de danger introduites à l'annexe I du CLP est désormais disponible sur le site du Helpdesk, vous pouvez le consulter ici, dans le menu "Accueil > Focus", ou encore depuis le raccourci disponible dans la rubrique "A noter" sur notre page d'accueil. |
Tweet |
05/01/2024 |
L'ATP 21 du règlement CLP, à savoir le règlement 2024/197, est publié ce jour au journal officiel. Il met à jour l'annexe VI avec les substances pour lesquelles des avis sur la classification et l'étiquetage harmonisés ont été adoptés par le Comité d'évaluation des risques (RAC) en 2021. Il est applicable à partir du 1er septembre 2025. |
Tweet |
11/12/2023 |
Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 09/02/2024: |
Tweet |
07/12/2023 |
Révision du réglement CLP - Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont trouvé un accord sur la proposition de révision du règlement CLP. Le texte doit maintenant être adopté formellement par le Parlement et le Conseil avant d'être publié au Journal officiel. Ci-dessous le communiqué de presse de la Commission européenne à ce sujet : https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/en/ip_23_6381 |
Tweet |
23/11/2023 |
Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 19/01/2024: |
Tweet |
09/11/2023 |
Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 12/01/2024: |
Tweet |
07/11/2023 |
Deux nouvelles consultations publiques ciblées concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 21/11/23, elles concernent: - des sels de lithium (carbonate de lithium CE 209-062-5, chlorure de lithium CE 231-212-3, hydroxyde de lithium CE 215-183-4) - le méthacrylate de méthyle (CE 201-297-1, CAS 80-62-6) |
Tweet |
19/10/2023 |
Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 15/12/2023: |
Tweet |
Conditions générales d'utilisation - Mentions légales - Contact
Service national d’assistance réglementaire CLP