Guide de Management SSE
Date de mise à jour : Décembre 2011

Introduction | Mode d'emploi | Fiches conseil | Lexique

• d'une part pour l'identification des aspects environnementaux au niveau des secteurs, dans le cadre d’activités opérationnelles (fabrication industrielle, services techniques…) mais ne traite pas des activités de conception de produits ;
• d'autre part pour la collecte des informations concernant la sensibilité du milieu environnant.

Activité	Aspect Environnemental	Impact Environnemental
Combustion	Consommation de charbon	Epuisement des ressources naturelles fossiles
Combustion	Rejets d’oxydes d’azote NOx	Pollution de l’air
Maintenance	Production chiffons souillés d’huiles et graisses	Impacts liés au stockage, à la collecte et à l’incinération des déchets
Dépotage fioul	Déversement accidentel de fioul	Pollution de la rivière

• direct : la combustion rejette des polluants dans l’atmosphère,
• indirect : la production de déchets de type chiffons souillés participe à l’impact global de la filière de collecte et d’élimination et donc à des pollutions diverses (pollutions de l’air liées au transport et à l’incinération, devenir des résidus d’incinération…). Il en va de même pour la consommation d’électricité (impacts liés à sa production, son acheminement…), les consommations de produits chimiques ou autres.

• le rejet, la consommation, la production de déchets, de bruit, etc, sont précisément quantifiables : l’installation de traitement des eaux rejette une quantité Q de métaux dans le milieu naturel.

• le même rejet Q n’a pas un impact identique selon que le milieu récepteur est un ruisseau ou un fleuve (dilution, milieu déjà pollué…) : dans le cas du ruisseau, l'impact pourra conduire à la mort des poissons, alors que dans le cas du fleuve, le même rejet pourra ne pas avoir de conséquence,
• le niveau sonore sera nécessairement perçu différemment selon que l’installation est implantée dans une zone industrielle ou bien dans une zone pavillonnaire.

• En situation normale : lors des activités de routine, mais aussi lors des activités ponctuelles telles que les phases de démarrage ou d'arrêt des installations, les phases de maintenance,
• En situation accidentelle : lorsqu'une défaillance technique, organisationnelle ou humaine est survenue engendrant une situation d’urgence ou un accident.

Il est utile, en préalable à cette étape, d'avoir réalisé l'état détaillé et à jour des installations présentes sur le site et concernées par la réglementation des IC [Renvoi Fiche n°3] : soumises à autorisation, enregistrement, déclaration ou non classées car en dessous des seuils. Cet inventaire permet de repérer rapidement les équipements ayant le plus d’impact (a priori) sur l’environnement.

Fonctionnement normal	Consommation d'eau
	Consommation d'énergie
	Consommation de matière premières et consommables
	Rejets dans l'air
	Rejets dans les eaux
	Rejets dans les eaux souterraines - Pollution du sol/sous-sol
	Déchets
	Bruits, vibrations
	Faune/Flore
	Rayonnements ionisants
	Rayonnements électromagnétiques
	Insertion paysagère
	Autres nuisances : odeurs...
Fonctionnement accidentel	Risques technologiques	Déversement / Dispersion produits liquides ou gazeux
		Incendie
		Explosion
	Risques naturels	Inondation, glissement de terrain
		Foudre
		Séisme
	Agressions extérieures	Vandalisme
		Accidents extérieurs
		...

Secteur : Magasins produits neufs
N°	Activité	Aspect	Impact	Caractérisation
	Stockage carburants	Lessivage de la zone de dépotage par la pluie	Pollution du sol et des eaux	Pas de mesure Décanteur en sortie de réseau eaux pluviales Entretien semestriel du décanteur

• Consommation d’eau
  • Origine – disponibilités et consommation
    • Plan des réseaux de distribution
    • Identification de l’origine de l’eau utilisée (réseaux publics, forage, eau de surface)
    • Identification des différents types d’eau consommés (eau potable, eau industrielle)
    • Utilisation
    • Existence de périodes de restriction
    • Existence d’une source d’approvisionnement de substitution en cas de défaillance
    • Existence de prélèvements d’eau importants en amont (agriculture, etc.)
    • Constance dans le temps du besoin en eau du site
  • Maîtrise des consommations
    • Evolution des consommations au cours des dernières années par type d’eau utilisée
    • Compteurs séparatifs : nombre, fréquence des relevés, étalonnage
    • Indicateurs de suivi mis en place, détection des surconsommations
  • Dispositifs et actions existants pour réduire la consommation d’eau
• Consommation d'énergie
• Origine – disponibilités et consommation
  • Identification des différents types d'énergies utilisés sur le site
  • Justification éventuelle des choix
  • Stockages et réseaux d’alimentation sur le site
  • Utilisation (énergie par énergie) : type d'équipements, éventuellement puissance installée
• Maîtrise de la consommation
  • Evolution des consommations au cours des dernières années
  • Compteurs séparatifs : nombre, fréquence des relevés, étalonnage
  • Indicateurs de suivi mis en place, détection des surconsommations
• Dispositifs et actions existants pour réduire la consommation d’énergie
• Consommation de matières premières et consommables (hors énergie)
  • Nature – disponibilités – quantité utilisée et stockée
    • Recensement des principales matières premières et consommables utilisés sur le site, de leurs caractéristiques (dangers…), de leur mode de stockage et de leur lieu de stockage
    • Quantités utilisées et stockées en moyenne
    • Utilisation de matières premières non renouvelables 
    • Utilisation de matières premières sensibles aux yeux de l’opinion publique
    • Nombre et quantité de matières premières dangereuses utilisées sur le site (matières nécessitant un étiquetage particulier)
  • Maîtrise des consommations
    • Recensement et gestion pour les matières premières dangereuses pour l’environnement des fiches de données de sécurité
    • Moyens mis en œuvre pour réduire la consommation de matières premières
    • Indicateurs de suivi mis en place
    • Existence de bilans matières
  • Rejets dans l'air
    • Les aspects
    • Activités/équipements à l'origine des rejets
    • Type de polluants rejetés et quantification : NO₂, CO, SO₂, COV, etc.
    • Mesures prises pour limiter les impacts
    • Plan des réseaux de collecte
    • Traitements à l’émission
    • Maintenance des équipements de traitement
    • Mesures à l’émission (résultats, périodicité), existence de seuils réglementaires et comparaison des mesures
    • Calcul de rendement des équipements de combustion, existence de seuils réglementaires et comparaison des résultats
  • Sensibilisation/formation/modes opératoires
  • Prévention des envols (bâche de protection...)
• Rejets dans les eaux superficielles
• Les aspects
  • Activités/équipements à l'origine des rejets
  • Type de polluants rejetés et quantification : DCO, DBO₅, MES, Hydrocarbures, NO₃, métaux lourds, autres substances identifiées, etc.
• Mesures prises pour limiter les impacts
• Plan des réseaux de collecte des eaux usées et eaux pluviales
• Station de traitement (description, performance)
• Bassin de confinement
• Mesure et contrôle avant rejet (donner les résultats, périodicité), existence de seuils réglementaires et comparaison des mesures
• Formation / sensibilisation du personnel / modes opératoires
• Maintenance
• Rejets dans les eaux souterraines – Pollution du sol/Sous-sol
• Les aspects
  • Activités/équipements à l'origine des rejets, par exemple :
    • lixiviation des zones de stockage à l’air libre de DIS
    • eaux de ruissellement sur les aires de dépotage
    • infiltration des eaux de ruissellement de parking, de toiture
    • Pollutions résiduelles issues des activités passées
• Mesures prises pour limiter les impacts
  • Imperméabilisation du sol
  • Récupération et traitement des eaux de ruissellement
  • Bassin de confinement
  • Abris
• Plan des zones imperméabilisées/activités et équipements à l'origine de rejets/sens d'écoulement/bassin/exutoires/milieu récepteur
• Formation/sensibilisation/modes opératoires
• Les déchets
  • Les aspects
    • Identification des types de déchets produits et quantification (si possible) : DIS (Déchets Industriels Spéciaux), DAOM (Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères), DIB (Déchets Industriels Banals) (se référer à l’étude déchet phase 1 si elle existe)
  • Mesures prises pour limiter ces déchets et modalités de traitement
    • Description des modalités de gestion sur le site (repérage des conteneurs, zones de stockage en atelier, zones de stockage intermédiaire, personnes ou organisme en charge de la collecte interne…) 
    • Description des modalités d’enlèvement (déclenchement des enlèvements, protocole de sécurité, transporteur agréé, bordereaux de suivi de déchets dangereux et bons d’enlèvement, consignes…)
    • Description des modalités d’élimination (éliminateur autorisé IC, filière adaptée)
  • Description des mesures prises pour limiter la production de déchets sur le site
• Le bruit, les vibrations…
  • Les aspects
    • Equipements concernés, localisation
  • Mesures prises pour limiter les impacts
    • Campagne de mesure de niveau sonore en limite de propriété (résultats)
    • Consignes à respecter
  • Isolation phonique
• Faune, flore (écosystèmes)
  • Les aspects
    • Il s’agit ici d’identifier les aspects susceptibles de perturber ou de modifier les écosystèmes locaux (végétal et animal).
    • Note : les aspects concernés par ce chapitre seront bien souvent les mêmes que ceux identifiés dans les chapitres précédents.
  • Mesures prises pour limiter les impacts
• Surveillance du milieu (indices biotiques)
• Insertion paysagère
  • Les aspects
    • Identification et quantification des structures et équipements visibles et pouvant constituer un impact visuel
    • Par exemple : présence de cheminées, d'antennes, hauteur des plus hauts bâtiments, emprise au sol des bâtiments, couleur, état, etc.
  • Mesures prises pour limiter les impacts
    • Ravalement
    • Plantations (entretien des espaces verts, etc...)
  • Pourcentage d’espaces verts par rapport aux surfaces imperméabilisées du site
• Autres nuisances spécifiques
  Par exemple : odeur, éclairage, nuisances liées aux transports générés par le site…
  Pour chacune d’elles :
• Les aspects : émissions de solvants, éclairage de nuit, bruit induit par les poids lourds desservant le site…
• Mesures prises pour limiter les impacts : consignes aux postes de travail pour limiter les déperditions, équipements pour le traitement des émissions, limitation du flux lumineux extérieur au juste nécessaire…
• Pollutions historiques
  • Identification des zones potentielles polluées
  • Identification des activités à l’origine de ces pollutions (connaissance des types de polluants susceptibles d’avoir été émis
  • Existence d’études de sol (Etude Simplifiée des Risques, Etude Détaillée des Risques)
• Suivi des concentrations de polluants dans la nappe phréatique

Secteur : Magasins produits neufs
N°	Activité	Phénomène dangereux	Causes	Conséquences : Aspect/Impact	Maîtrise
	Dépotage acide chlorhydrique	Rupture du flexible	Usure mauvais branchement	Ecoulement acide hors de la rétention/Pollution des eaux pluviales, du sol	Contrôle visuel des flexibles Remplacement périodique systématique Détrompeur sur la bouche d'empotage Consigne de dépotage

• Risque de pollution du réseau d'eau potable :
  • Présence et entretien d’un disconnecteur sur le réseau d’alimentation en eau
  • Retour d'expérience : survenue de pollution, recherche des causes et mesures correctrices mises en œuvre
•  Identification des risques liés aux zones de stockage :

Famille de produits	Principaux produits	Dangers	Conditionnement / volume (cuve, fut, bidons…)	Quantités maximale susceptible d'être stockés	Lieu de stockage	Milieu récepteur en cas de fuite du stockage	Moyens de protection / prévention (1)	Quantité annuelle consommée
Solvants	Acétone	F	Bidons 30 L	1 m3	Magasin produits chimiques	Réseau eaux pluviales	Rétention du local	5 m3
	Alcool	F
Combustible	Fioul lourd	/	Cuve 4 m3	4 m3	Bat 6	Sol	Double enveloppe	16 m3

• Identification des risques liés aux zones d'empotage/dépotage

Appellation de la zone d'empotage/dépotage	Produits	Danger	Conditionnement / volume (cuve, fut, bidons…)	Milieu récepteur en cas de fuite en cas de fuite lors de l'opération (1)	Moyens de protection/prévention(2)	Nombre d'opérations/an
Zone C	Fioul domestique	/	Cuve 40 m3	Réseau eaux pluviales / 1 regard	Néant	4

• Séisme
• Inondation
• Glissement de terrain
• Tempête
• Foudre

• Localisation
  • Localisation précise du site : voisinage, riverains, locaux partagés, réseaux routiers, ferroviaires, canaux, servitudes
  • Description des zones proches (se reporter éventuellement au Plan Local d'Urbanisme)
  • Zone de loisirs à proximité
  • Types de riverains (hôpital, école, mairie, élus, personnel de l’entreprise, associations, entreprises, etc…) et leur densité. Types d'activité et situation IC pour les entreprises riveraines.
  • Hauteur des bâtiments voisins
  • Accessibilité du site

Ces données peuvent être disponibles en mairie, carte IGN, PLU et à l'INSEE

• Climatologie
  • Précipitations, températures, rose des vents, nombre de jours de gel/de neige, nombre de jours d’orages
  • Type de régime hydrique (précipitations localisées dans le temps, existence de périodes sans précipitation, etc.)
  • Direction des vents dominants, localisation des voisins les plus exposés
  • Températures moyennes et extrêmes
  • Fréquence et importance des orages (foudre, tornade, etc.)
  • Importance du gel et de la neige
Ces données peuvent être disponibles au Centre départemental de la Météorologie Nationale, à l’Association locale de gestion des réseaux de mesure, et à la DREAL (DRIRE-DIREN) ; site minitel 3615 METEORAGE.
• Géologie – Sol/Sous-Sol -Hydrogéologie
  • Nature du sol/sous-sol (cartes géologiques, coupes géologiques)
  • Qualité du sol/sous-sol (résultats d’analyses)
  • Présence de nappes souterraines sous le site, leur profondeur et leur régime
  • Perméabilité du sol
  • Qualité de l’eau des nappes
  • Utilisation de ces nappes pour l’Alimentation en Eau Potable-Présence de zone de protection d'un forage
  • Autres utilisations de ces nappes
  • Distance au forage le plus proche, notamment en aval du site
  • Présence de forages (utilisables ou non) sur le site
• Ces données peuvent être disponibles à l’Antenne régionale du BRGM, à l’Agence de l’Eau, voire à la DREAL.
• Hydrologie
  • Présence de cours d’eau, de lacs et/ou de mer (préciser si l’un ou plusieurs d’entre d’eux constituent le ou les milieux récepteurs des rejets aqueux du site)
  • Volume ou débit moyen de ce milieu récepteur
  • Débit d’étiage sur les 10 dernières années de ce milieu récepteur, auprès de la DDT ou Voies Navigables de France (Services de police de l’eau)
  • Longueur des canalisations entre sites et points de rejet (lac, mer, rivière)
  • Captage le plus proche du site dans le milieu récepteur destiné à l’alimentation en eau potable
  • Qualité du milieu récepteur et objectif de l’Agence de l’Eau (indice de classement)
  • Ces données peuvent être disponibles auprès des antennes régionales du BRGM, DDT, des services techniques de la mairie, du syndicat d’approvisionnement des eaux commun à plusieurs communes, ainsi qu’à l’Agence de l’Eau
  • Usage de l’eau du milieu récepteur en aval (piscicultures, conchylicultures, baignades, eau potable)
• Ces données peuvent être disponibles auprès des services départementaux de la pêche (en lien avec l'ONEMA, telle que la DDT), de l’Association locale de la pêche, de l’Agence de l’Eau, de l’organisme de distribution de l’eau, et des services techniques de la mairie.
  Si des travaux de construction ou de forage ont été réalisés sur le site ou à proximité, l'étude hydrogéologique associée fournit divers éléments utiles.
• Air
  • Existence à proximité ou sous les vents dominants de sources de pollution atmosphérique importante
Ces données peuvent être disponibles au Centre départemental de la Météorologie Nationale.
• Existence à proximité d’un réseau de mesure de la qualité de l’air, présentation des résultats de ces mesures
• Trafic routier important à proximité, renseigné par la gendarmerie ou le Conseil Général.
• Faune et Flore
  Note : ce paragraphe doit prendre en compte la faune et la flore terrestre et aquatique à proximité du site
  • Espèces connues présentes sur le site (faune, flore)
  • Présence d’espèces protégées
  • Type de végétation sur le site
  • Présence de ZNIEFF (Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique), d’un Parc naturel, de zones humides
  • Diversité animale et végétale
  • Dégradation de la végétation sur ou autour du site (due à des phénomènes de pollution)
  • Nature de la faune (poissons et autres espèces animales présents dans le milieu récepteur des effluents de l’entreprise)

Ces données peuvent être disponibles auprès de la DREAL (DIREN-DRIRE), du Parc Naturel Régional, des associations de pêche et de chasse, ou de la mairie

• Réseaux publics
  Description des principaux réseaux arrivant au site :
  • Adduction d’eaux (potable, industrielle)
  • Assainissement
  • Pluvial
  • Routes
  • Canaux
  • SNCF
  • Aéroport

  Ces données peuvent être disponibles auprès de la mairie, de la DDT, des Voies Navigables de France, de la SNCF, de l’aéroport, et de l’organisme de distribution de l’eau.

• Paysage autour du site
  • Type de paysage (ZI, urbain, etc.)
  • Points particuliers à partir desquels est visible le site
  • Paysage vallonné ou boisé
  • Architecture locale
  • Sites et monuments classés à proximité
  • Tourisme vert