Guide de Management SSE
Date de mise à jour : Décembre 2011

1. Ce qu’exigent les référentiels

2. Introduction et points particuliers

3. Vue synthétique des actions à réaliser

4. Actions à mettre en œuvre
1. Découper l’établissement en secteurs et identifier les responsabilites
2. Identifier par secteur :   Les activités : les AE/IE, les situations dangereuses/ dommages SST 
3. Collecter les informations sur la sensibilité du milieu
4. Evaluer :  les AE/IE, les situations dangereuses/ dommages SST 
5. Définir le seuil de significativité
¥ Définir les modalités

5. Compléments

Annexe 1 : Méthodologie d'identification des risques pour la SST

Annexe 2 : Méthodologie d'identification des aspects environnementaux

Annexe 3 : Evaluation par cotation exemple

Annexe 4 : Evaluation par matrice de criticite environnement : exemple

Annexe 5 : Evaluation par matrice de criticité SST : exemple

Fiche n°2 : Analyse et évaluation des Aspects environnementaux/Risques pour la SST

2. Introduction et points particuliers

Quel que soit le domaine étudié (environnement, SST, qualité, marché, systèmes d'informations…), l’analyse et l’évaluation des risques constituent des étapes essentielles qui doivent permettre d’éclairer les décideurs quant aux actions à conduire en priorité pour maîtriser les risques les plus importants. Il s’agit donc d’une aide à la décision qui doit permettre une affectation pertinente et efficace des ressources face aux risques évalués en vue de les maîtriser et d’obtenir l'amélioration de la performance escomptée.

L’étape d'analyse des aspects environnementaux significatifs (AES) / risques SST constitue une phase cruciale, en quelque sorte le socle sur lequel va se déployer le système de management (SM). En effet, elle conditionne la définition et la mise en place de plusieurs éléments fondamentaux du système :

A la mise en place du projet, la phase d’analyse des AES / risques SST est mobilisatrice de temps et d’énergie, généralement simultanément à l'analyse réglementaire (identification des exigences réglementaires et vérification de la conformité [Renvoi Fiches n°3 et 14]). Il est usuel qu’elle dure de 2 à 4 mois. Toute cette période initiale d’analyse ne génère pas ou peu de résultats ou d’actions affichables immédiatement, ce qui peut parfois dérouter la direction et le personnel en attente d’avancées concrètes. C’est pourquoi il est important de communiquer à ce sujet.

Domaines pris en compte par l'analyse des AES/risques SST

Les champs d'action de l'environnement et de la SST se recoupent pour partie et il est parfois difficile d'articuler clairement les deux systèmes. Il est possible de schématiser de la sorte :

 Dans la pratique et à ce jour, il est encore difficile d’avoir une approche intégrée pour la réalisation de l’analyse des risques SST, des aspects environnementaux et des analyses réglementaires demandées dans le cadre des IC. C’est pourquoi ces études sont menées en parallèle mais séparément. Il semble cependant évident qu’une harmonisation doit être recherchée au niveau : des pratiques, des outils, du vocabulaire, des acteurs en charge de leur réalisation, de la conduite et de la révision des analyses au même moment… et naturellement, de la prise de décision unique, au regard de l’ensemble des risques de l’organisme.

Ainsi, le choix a été fait de présenter dans cette fiche les éléments communs ou similaires (méthodologie, procédure…), en explicitant les spécificités environnement et SST. Les définitions et les méthodes spécifiques à l'environnement ou la SST figurent au sein des annexes suivantes :

$ Méthodologie d'identification des risques pour la SST

$ Méthodologie d'identification des aspects environnementaux

Méthodologie d'identification des AES/risques SST

Concernant l'étape d'identification des AES/risques SST, les référentiels ont des exigences en termes de résultats :

• la détermination des aspects qui ont ou qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement,

• l'identification des risques qui doivent être éliminés ou maîtrisés (réduits).

Il n’existe pas de prescriptions en termes de méthodologie, si ce n’est que celle-ci doit se décomposer en 2 étapes majeures :

Il est présenté, au sein de cette fiche, des méthodes parmi d’autres.

A noter que l'expression "analyse environnementale", citée par l’annexe de l’ISO 14001 et par l’EMAS, est couramment utilisée pour désigner l'étape d'identification des aspects/impacts environnementaux et éventuellement leur évaluation.

Analyse réglementaire et identification des AES/risques SST

 Il est conseillé de mener en parallèle mais indépendamment l'analyse réglementaire imposée par les référentiels et l'identification des AES/risques SST.

Si les AES/risques SST font l'objet d'objectifs d'amélioration à travers le programme de management, les non-conformités réglementaires donnent lieu à des actions correctives (par le biais d'un programme de mise en conformité ou de fiches de non-conformité [Renvoi Fiche n°14]). Il est donc conseillé de les traiter séparément.

Cependant, il est important de traiter simultanément les prises de décision liées à la planification des objectifs d'amélioration et des mises en conformité. En ayant une vue d'ensemble des actions à mener, la direction pourra définir au mieux ses priorités et allouer les ressources en conséquence.

Liens avec les études imposées par la réglementation

L'évaluation des risques SST telle que définie dans le référentiel OHSAS 18001 correspond à l'application réglementaire du décret du 5 novembre 2001 (Articles R4121-1 à R4121-4 du Code du Travail) portant création d'un document unique relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Cette fiche proposera une démarche permettant de répondre à l'exigence réglementaire en s'appuyant le plus souvent sur les recommandations des organismes institutionnels.

L'évaluation des risques professionnels englobe les diverses évaluations de risques spécifiques définies dans le Code du Travail (cf  5.Compléments).

Le Code du Travail prévoit également la réalisation par les institutions représentatives du personnel d'une analyse des risques professionnels (art. L. 4612-2). Il est ici préconisé d'associer ces instances à toutes les étapes de l'évaluation des risques de façon à favoriser le dialogue social.

Par ailleurs, les études d'impacts et de dangers, réalisées au travers des procédures d'autorisation  au titredans le cadre de la réglementation des Installations Classées, ainsi que les bilans de fonctionnement, sont des documents à exploiter dans le cadre des SM :

En particulier, l’analyse des risques menée dans le cadre de l’étude de danger va pouvoir enrichir l’analyse des risques SST ou l’analyse environnement, utilisation outils analyses risques, modélisation….

Les éléments fournis par les études réglementaires sont donc des données d’entrée essentielles pour l'identification des AES/risques SST

Les documents de référence sectoriels

L’approche sectorielle a émergé au sein de la réglementation environnementale européenne avec la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, dite « directive IPPC », (adoptée en 1996 puis refondue au sein de la directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles).
Cette directive a introduit la notion de «  meilleures techniques disponibles » (MTD), définies comme « le stade de développement le plus efficace et avancé des activités et de leurs modes d'exploitation, démontrant l'aptitude pratique de techniques particulières à constituer, en principe, la base de valeurs limites d'émission visant à éviter et, lorsque cela s'avère impossible, à réduire de manière générale les émissions et l'impact sur l'environnement dans son ensemble ».
Des documents de référence appelés BREF (accessibles sur le site http://www.ineris.fr/ippc/) sont issus de groupes de travail regroupant représentants des états, experts nationaux et industriels du secteur. Ils s’attachent à définir pour le secteur donné, les pratiques techniques ou de management qui peuvent être qualifiées de MTD et les niveaux de performances associés en termes d’émissions. Les BREF font l’objet de révisions périodiques permettant d’intégrer l’évolution des connaissances et des techniques. Par exemple, les aciéries, le traitement de surface, l’industrie chimique, le traitement des déchets ou le textile font l’objet de BREF. Il existe également des BREF dits transversaux, pour les systèmes de refroidissement ou l’efficacité énergétique entre autres.
Cette évolution réglementaire fondamentale amène l’autorité de régulation à imposer des niveaux d’émissions non plus basés sur des standards types mais sur des valeurs spécifiques à l’activité et qui pourront être régulièrement revus (à la baisse) en fonction de la définition de nouvelles MTD.
Trois cas de figure se présentent pour un organisme :

Dans les deux derniers cas où tout ou partie des activités de l’organisme font l’objet de BREF, il est intéressant d’utiliser ces documents de référence et les MTD associées dans la mise en œuvre des SM. Ceci peut être fait à plusieurs niveaux :

Le règlement EMAS a évolué dans le même sens que la réglementation, en introduisant dans sa version 2009 (article 46) la notion de "meilleures pratiques de management environnemental". Celles-ci sont définies comme le moyen le plus efficace de mettre en œuvre le système de management environnemental pour les organisations d’un secteur, et qui permet d’obtenir les meilleures performances environnementales dans des conditions économiques et techniques données.

Il est prévu que la Commission Européenne élabore, en consultation notamment avec les États membres, des documents de référence sectoriels qui comprendront les meilleures pratiques de management environnemental et les indicateurs de performances propres aux secteurs (article 46). La liste des secteurs prioritaires pour l’adoption des documents est attendue pour septembre 2011.

En vue de l’enregistrement, le SME doit tenir compte des meilleures pratiques de management environnemental pour le secteur concerné (Article 4.1.b) dans le cas où celles-ci existent.
Il est judicieux que l’analyse environnementale, qui se doit de comporter un examen des pratiques et procédures de l’organisme (Annexe I.4), soit le support de l’analyse de la performance de l’organisme par rapport aux meilleures pratiques de management sectorielles.