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Lexique

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A
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AE : Aspect Environnemental
AES : Aspect Environnemental Significatif
AM : Accidents majeurs
AMDEC : Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de  leurs Criticités
AMPG : Arrêté Ministériel de Prescriptions Générales
ANACT : Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail
ARACT : Agence Régionale pour l'Amélioration des Conditions de Travail
APSAD (règles) : Les règles APSAD sont des référentiels techniques élaborés au sein des instances de la Direction des assurances de biens et de responsabilité de la Fédération française des sociétés d'assurances. Elles sont rédigées en concertation avec les utilisateurs, les professionnels de la sécurité et les organismes compétents. Certaines sont issues de documents européens ou internationaux. Plusieurs catégories de règles APSAD répondent à des exigences variées de la profession de l'assurance :
  • les règles d'installation pour les équipements et systèmes de sécurité incendie et vol,
  • les règles d'organisation pour les services de sécurité,
  • les règles de prescription pour les prestations externes à l'établissement,
  • les règles de conception pour les domaines liés à la construction ou au bâtiment.
APC : Arrêté Préfectoral Complémentaire
APMD : Arrêté Préfectoral de Mise en Demeure
AS : Autorisation avec Servitudes : installation classée susceptibles de donner lieu à des servitudes d'utilité publique, visées à l’article L515-8 du code de l’Environnement. Il s’agit des établissements dépassant pour une rubrique ou par la règle des cumuls explicitée à l’article R. 511-10 du Code de l’environnement, un seuil AS de la nomenclature des Installations Classées
AT : Accidents du Travail
B
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BAT AEL : Best Available Techniques Associated Emission Levels
BO : Bulletin Officiel
BREF : Best REFerence
C
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CHSCT : Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
CHSCT elargi : Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail élargi  aux entreprises extérieures
CISST : Comité Interentreprises de Santé et Sécurité au Travail
CLIC : Comité Local d’Information et de Concertation
CNAMTS : Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
CODERST : COmité Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques
COV : Composés Organiques Volatiles
CARSAT : Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail
CRAM : Caisse Régionale d'Assurance Maladie
CSIC : Conseil Supérieur des Installations Classées
CSPRT : Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Technologiques
CSS : Commission de Suivi de Site
D
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DBO : Demande Biologique en Oxygène
DCO : Demande Chimique en Oxygène
DEAL : Direction de l'Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DOM)
DIREN : Direction Régionale de l'Environnement
DDAE : Dossier de Demande d ’Autorisation d’Exploiter
DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
DDT : Direction Départementale des Territoires
DOM : Département d’Outre Mer
DP : Délégués du Personnel
DREAL :

Direction Régionale de l'Environnement, de l’Aménagement et du Logement

DRIRE : Direction Régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement
DRIEE : Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie
E
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EDD : Étude De Dangers
EDI : Étude D’Impacts
EE : Entreprise Extérieure
EIPS : Elément Important Pour la Sécurité
EMAS : Eco-Management and Audit Scheme
EPC : Equipement de Protection Collective
EPI : Equipement de Protection Individuelle
EU : Entreprise Utilisatrice
G  
GPL : Gaz de Pétrole Liquéfié
H
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HS : Hygiène et Sécurité
I
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IC : Installation Classée
IE : Impact Environnemental
IES : Impact Environnemental Significatif
INRS : Institut National de Recherche et de Sécurité
IOTA : Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements
ISO : International Standard Organisation
IPPC : Integrated Pollution Prevention and Control
J
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JO : Journal Officiel
JOUE : Journal Officiel de l’Union Européenne
M
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MASE : Manuel d'Assurance Sécurité Entreprises
MES :  Matières En Suspension
MEDDTL : Ministère de l'Écologie, du Développement Durable du Transport et du Logement
MMR : Mesure de Maîtrise du Risque
MTD : Meilleure Technique Disponible
MSA : Mutualité Sociale Agricole
N
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NOx : Oxydes d’azote
NQE : Norme de Qualité Environnementale
O
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OHSAS : Occupational Health and Safety Assessment Series
OIT : Organisation Internationale du Travail
OPPBTP : Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics
P
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PCIG : Probabilité Cinétique Importance Gravité
PLU : Plan Local d’Urbanisation
POI : Plan d'Opération Interne
PPA : Plan de Protection de l’Atmosphère
PPAM : Politique de Prévention des Accidents Majeurs
PPI : Plan Particulier d'Intervention
PPRN : Plans de Prévention des Risques Naturels
PPRT : Plans de Prévention des Risques Technologiques
PRQA : Plan Régional de la Qualité de l’Air
R
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REX : Retour d’Expérience
RIA : Robinet d’Incendie Armé
RQ : Responsable Qualité
RSME : Responsable du Système de Management de l'Environnement
RSMSST : Responsable du Système de Management de la Santé et Sécurité au Travail
S
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SDIS : Service Départemental d'Incendie et de Secours
SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SGS : Système de Gestion de la Sécurité
SIR : Service d’Inspection Reconnu
SM : Système de Management
SME : Système de Management de l'Environnement
SMSST : Système de Management de la Santé et Sécurité au Travail
SOx : Oxydes de Soufre
SSE : Santé, Sécurité au Travail / Environnement
SST : Santé et Sécurité au Travail
U
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UE : Union Européenne
UIC : Union des Industries Chimiques
UMM : Union Mines Métaux
UNICEM : Union Nationale des Industries de Carrières Et Matériaux de Construction
V  
VLE Valeur Limite d’Emission

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