Adaptations au Progrès Technique (ATP)

1^ère ATP

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RÈGLEMENT (CE) No 790/2009 de la Commission du 10 août 2009 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.

Avec cette ATP, les substances figurant dans les 30ème et 31ème ATP de la directive CE N°67/548 figurent désormais à l'annexe VI du CLP.

 2^nde ATP

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RÈGLEMENT (CE)  No 286/2011 de la Commission du 10 mars 2011 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.

Cette ATP comprend différentes modifications scientifiques et techniques des annexes. La plupart sont liées à la 3e révision du SGH. Les changements concernent, entre autres, les dispositions d'étiquetage, les nouvelles sous-catégories pour la sensibilisation respiratoire et cutanée, la révision des critères de classification des risques à long terme (toxicité chronique) pour le milieu aquatique et la classe de danger relative à la couche d'ozone.