ALGUES VERTES - Description des phénomènes et procédés et enjeux de maîtrise des risques (2010)
Cette étude est constituée de trois parties :
- un état des lieux des connaissances sur le développement et la prolifération des algues vertes, les échouages et les quantités ramassées,
- une analyse des opérations de ramassage, de stockage, de transport, de dépotage et de traitement des algues vertes, conduite sous l’angle de la maîtrise des risques, et des recommandations relatives à la maîtrise de ces risques,
- des propositions de campagnes de mesure dont la réalisation permettra de mieux connaître les émissions de gaz toxiques ou malodorants et les niveaux d’exposition des populations riveraines des plages et des sites de traitement.
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Caractérisation des concentrations en hydrogène sulfuré et autres composés soufrés sur la plage de la baie de Morieux (22) et à l’embouchure du Gouessant (2011)
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Contribution à l’interprétation des causes de mortalité d’animaux observée en juillet-août 2011 dans l’estuaire du Gouessant, dans la Baie de Morieux (2011)
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Annexes
Annexes au rapport d'étude :
Contribution à l’interprétation des causes de mortalité d’animaux observée en juillet-août 2011 dans l’estuaire du Gouessant, dans la Baie de Morieux.
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Biodégradation des solvants chlorés en conditions naturelles (2004)
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Données disponibles pour l'évaluation des risques liés aux bioaérosols émis par les installations de stockage des déchets ménagers et assimilés (2003)
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Elément sur l'origine et le mode d'élaboration des valeurs réglementaires de l'eau, de l'air et des denrées alimentaires, applicables en France pour les substances chimiques (2006)
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Etude des modèles d'évaluation de l'exposition et des risques liés aux sols pollués - Modélisation du transfert de vapeurs du sous sol ou du vide sanitaire vers l'air intérieur (2005)
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Evaluation Détaillée des Risques pour la santé. Fiches techniques de présentation des modèles d'exposition aux sols pollués "RBCA TOOL KIT" (2002)
Dans le cadre de la politique nationale de gestion des sites et sols pollués en France, l'étape d'évaluation détaillée des risques doit être menée en respectant le principe de spécificité. Ceci implique qu'à chaque étape de la démarche, l'évaluateur doit s'efforcer d'utiliser des outils et des données adaptés au cas traité. L'objectif de ces fiches techniques est donc de présenter les spécificités des outils de modélisation les plus courants (modèles disponibles sous forme papier ou logiciels disponibles dans le commerce), pour faciliter le travail de sélection des modèles, travail que l'évaluateur doit renouveler lors de chaque étude. En fonction de la configuration du site, de l'usage auquel il est destiné, du type de pollution, du principe de proportionnalité, tel ou tel outil de modélisation sera plus ou moins adapté. Il ne peut donc pas y avoir de recommandations générales concernant le ou les modèles à utiliser. De même aucun classement de valeur entre ces outils ne saurait être réalisé. En aucun cas, ces fiches ne sauraient remplacer le mode d'emploi ou la documentation fournis avec un modèle. Ces fiches ne sauraient être exhaustives. Elles pourront être complétées au fur et à mesure de l'expérience acquise. Le modèle présenté est l'outil RBCA Tool Kit, outil de calcul réalisé pour conduire les étapes 1 et 2 de la procédure RBCA (Risk-Based Corrective Action), telle que définie dans la norme de l'ASTM (American Society for Testing and Materials) PS-104-98 "Standard provisional guide for risk-based corrective action". La version décrite est la version 1.0a. qui était disponible en 2000-2001. Une version 1.2 est commercialisée à la date de sortie de ce rapport. Le document comporte la présentation de 3 fiches : une fiche de description générale présentant le contexte d'élaboration, l'environnement informatique nécessaire, son contenu en terme d'outils d'évaluation de risque,… ; une fiche de description détaillée présentant voie par voie et phénomène par phénomène les grandes lignes conceptuelles et les hypothèses retenues pour le calcul des concentrations dans les milieux, le calcul des niveaux d'exposition et le calcul des niveaux de risque ; une fiche intitulée " Limites et pièges à éviter " présentant les limites de l'outil et les situations qui ne peuvent ou ne doivent pas être modélisées par son intermédiaire. Contact Roseline Bonnard Direction des Risques Chroniques Tél. : 03 44 55 67 87 Fax : 03 44 55 68 99 E-mail : roseline.bonnard@ineris.fr
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Evaluation Détaillée des Risques pour la santé Fiches techniques de présentation des modèles d'exposition aux sols pollués «HESP (Human Exposure to Soil Pollutants)» (2002)
Dans le cadre de la politique nationale de gestion des sites et sols pollués en France, l'étape d'évaluation détaillée des risques doit être menée en respectant le principe de spécificité. Ceci implique qu'à chaque étape de la démarche, l'évaluateur doit s'efforcer d'utiliser des outils et des données adaptés au cas traité. L'objectif de ces fiches techniques est donc de présenter les spécificités des outils de modélisation les plus courants, pour faciliter le travail de sélection des modèles, travail que l'évaluateur doit renouveler lors de chaque étude. En fonction de la configuration du site, de l'usage auquel il est destiné, du type de pollution, du principe de proportionnalité, tel ou tel outil de modélisation sera plus ou moins adapté. Il ne peut donc pas y avoir de recommandations générales concernant le ou les modèles à utiliser. De même aucun classement de valeur entre ces outils ne saurait être réalisé. En aucun cas, ces fiches ne sauraient remplacer le mode d'emploi ou la documentation fournis avec un modèle. Ces fiches ne sauraient être exhaustives. Elles pourront être complétées au fur et à mesure de l'expérience acquise. Le modèle présenté est le modèle HESP. La version décrite est la version 2.10b qui date de janvier 1995. C'est la dernière version disponible à la date de finalisation de ce document en mai 2002. Le document comporte la présentation de 2 fiches : une fiche de description générale présentant le contexte d'élaboration, l'environnement informatique nécessaire, son contenu en terme d'outils d'évaluation de risque,… ; une fiche de description détaillée et de "Limites et pièges à éviter" présentant voie par voie et phénomène par phénomène les grandes lignes conceptuelles et les hypothèses retenues pour le calcul des concentrations dans les milieux, le calcul des niveaux d'exposition et le calcul des niveaux de risque, ainsi que les limites de l'outil et les situations qui ne peuvent ou ne doivent pas être modélisées par son intermédiaire. Contact Benoît Hazebrouck Direction des Risques Chroniques Tél. : 03 44 55 61 12 Fax : 03 44 55 65 56 E-mail : benoit.hazebrouck@ineris.fr
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Exercice d'évaluation (2004) d'un site non impacté par une activité industrielle particulière. Conséquence en terme de fixation de critères générique de qualité des sols (2006)
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La démarche d'évaluation des risques sanitaires pour les substances chimique : origines, objectifs et postulats aux Etats Unis
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Point sur les Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR) (2009)
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Retour d'expérience sur la gestion des sites pollués en France. Réponses aux questions reçues par l'INERIS d'octobre 2000 à fin juillet 2003 (2003)
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Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l'eau, l'air et les denrées alimentaires en France au 1er novembre 2009 (2009)
Dans le cadre de la mise en place modalités de gestion des sites et sols pollués en France (circulaire du 8 février 2007), la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR) du Ministère de l'Ecologie du Développement et de l'Aménagement Durables (MEDAD) a confié à l'INERIS la mission de recenser l'ensemble des valeurs réglementaires de gestion de la qualité des milieux environnementaux et des denrées alimentaires applicables en France. Une synthèse de la réglementation édictant des valeurs limites de qualité applicables en France au 1er mars 2006 dans les milieux de l'environnement exposant l'homme a été publiée en juin 2006, mise à jour en 2007. Le présent document constitue la mise à jour de cette synthèse en 2009. Il présente les valeurs réglementant en France au 1er novembre 2009 , la qualité des milieux environnementaux et des denrées alimentaires. Cette synthèse des valeurs réglementaires concerne essentiellement les substances chimiques pouvant être présentes sur les sites pollués par d'anciennes activités industrielles ou artisanales ou être rejetées par des installations industrielles en fonctionnement et rejoindre le milieu considéré par transfert dans l'environnement. Les milieux de l'environnement dont l'usage est susceptible d'exposer l'homme à des substances chimiques et dont la qualité est réglementée par des seuils sont considérés :
- l'eau, principalement les eaux pour lesquelles il existe des usages (les eaux destinées à la consommation humaine, les eaux de loisirs, etc.),
- l'air (extérieur et intérieur),
- les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.
Le présent rapport sera mis à jour en 2012 pour tenir compte des évolutions de la réglementation. D'ici là, il convient de s'assurer que les valeurs synthétisées à la date du 1er novembre 2009 n'ont pas été modifiées ou abrogées. En outre, pour plus de précisions, il est vivement conseillé de se référer systématiquement aux textes complets disponibles, notamment sur les sites Légifrance, Eurlex, ou Aida de l'INERIS.
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VDSS, VCI-sols, outils génériques pour l'évaluation des sites pollués : évaluation et perspectives (2006)
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