Cette étude de cas a été menée afin de contribuer à la réflexion sur les mesures de réduction à prendre concernant les rejets de substances dangereuses vers les masses d’eau et d’identifier les enseignements transposables au-delà de la situation étudiée.

Une étude de zone est une démarche d’évaluation de l’état de l’environnement et de son impact sur la santé des populations, dans une aire géographique définie, dans laquelle sont présentes, entre autres, des sources de pollutions industrielles.
Une étude de zone est une opération collective qui implique divers acteurs :
administration, exploitants, prestataires, populations. C’est également une entreprise « lourde », qui se déroule en plusieurs phases, sur une période longue et qui nécessite un suivi et un cadrage réguliers des travaux, au fur et à mesure de leur avancement.
L’opération se décompose en 3 étapes :
- une étape préparatoire portant sur l’organisation, le contexte et les objectifs de l’étude ;
- la réalisation d’un cahier des charges, puis le lancement des travaux et leur suivi ;
- les retombées de l’étude en termes de mesures de gestion, d’actions de communication et de restitution.

Ce rapport présente un état des connaissances sur les technologies alternatives au perchloroéthylène ainsi que la pénétration de ces technologies dans les différents marchés mondiaux. Il ressort notamment de cette étude que trois technologies ont majoritairement pénétré le marché du nettoyage à sec : les technologies à base d’hydrocarbures, les technologies utilisant des siloxanes et l’aquanettoyage.

Ce guide présente la démarche développée par l'INERIS, avec le groupe de travail spécifique du MEEDTL, pour la conduite d'une évaluation des impacts des activités humaines sur l’état des milieux et des risques sanitaires inhérents pour les populations. Les études de zone sont conduites sur un territoire solidaire afin d’identifier et de hiérarchiser des actions, pour prendre en charge et maîtriser ces risques ou impacts.

Dans le cadre de ses missions d’appui aux politiques de gestion du MEEDDM sur les ICPE et les sites et sols pollués , l’INERIS a rédigé un manuel sur les jeux d’équations qu’il utilise pour modéliser les concentrations dans les milieux, les doses d’exposition et les niveaux de risques pour des ERS liés à des sites contaminés ou aux rejets d’installations industrielles. Pour chaque type de transfert et chaque voie d’exposition, le document décrit le modèle conceptuel, les équations et les conditions d’utilisation de ces équations (hypothèses, limites, incertitudes). Ces approches doivent être sélectionnées et utilisées en fonction du schéma conceptuel défini et plus généralement du contexte de chaque étude.
Une première version de ce document a été soumise pour relecture à quatre organismes différents. Les commentaires de ces derniers et les réponses et corrections apportées par l’INERIS suite à ces commentaires font l’objet d’un rapport, diffusé conjointement à la version modifiée du manuel sur les jeux d’équations.

>> Mise à disposition et diffusion des outils de l’INERIS pour la modélisation des expositions liées à une source de pollution locale (2010)
Commentaires des relecteurs du rapport « Jeux d’équations pour la modélisation des expositions liées à la contamination d’un sol ou aux émissions d’une installation industrielle », version datée du 16/04/09 et réponses apportées par l’INERIS.

Commentaires des relecteurs du rapport « Jeux d’équations pour la modélisation des expositions liées à la contamination d’un sol ou aux émissions d’une installation industrielle », version datée du 16/04/09 et réponses apportées par l’INERIS.

In Europe, most of the municipal and some industrial sludge are spread on land. The fertilising properties of these sludge have been recognized for many years and their application on agricultural lands for more than 30 years is considered as an environmental and economical sustainable practice. Because of the presence of chemical substances and pathogens in sludge, precaution measures have to be taken to guarantee food safety and the preservation of soils and other environmental compartments. The landspreading activity has to respect the 86/278 directive and specific member states regulation. Most of these texts include limits values for trace elements (heavy metals, organic compounds) concentration in the sludge.
The objective of this document is to propose a quantitative risk assessment methodology devoted to the specific case of sludge landspreading.
The basic assumption in this work is that sludge landspreading is done in accordance with the regulatory aspects. The quantitative risk assessment is conducted with respect to a conservative approach. For example, all the considered concentrations of chemicals in the sludge correspond to the limit values we suggested.
Calculations using these assumptions show that the global risk levels are acceptable. It means that the suggested limit values are compatible with health regulations.
Public health risk assessment appears as an effective method to evaluate the relevance of the limit values that have to be regulated in the context of sludge landspreading.
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En Europe, la plupart des boues urbaines et une partie des boues industrielles sont épandues sur des terrains agricoles. Les propriétés de fertilisation de ces boues ont été reconnues depuis plusieurs années et leur épandage sur des terrains agricoles est considéré depuis plus de 30 ans comme une pratique durable sur le plan environnemental et économique. À cause de la présence de substances chimiques et d'agents pathogènes dans les boues, des mesures de précaution doivent être prises pour garantir la sécurité alimentaire et la préservation des sols et d'autres compartiments environnementaux. L'épandage doit respecter la directive 86/278 et les règlements spécifiques aux États membres. La plupart de ces textes incluent des valeurs limites pour les concentrations en éléments traces (métaux lourds, composés organiques) dans les boues.
L'objectif de ce document est de proposer une méthodologie d'évaluation quantitative des risques spécifique à l'épandage des boues.
L'hypothèse de base de ce travail est que l'épandage de boues se fait conformément aux obligations réglementaires. L'évaluation quantitative des risques est conduite selon une approche conservatrice. Par exemple, toutes les concentrations considérées dans les boues correspondent aux valeurs limites suggérées. Les calculs utilisant ces suppositions montrent que les niveaux de risques globaux sont acceptables. Cela signifie que les valeurs limites suggérées sont compatibles avec les exigences de santé. L'évaluation des risques sanitaires apparaît comme une méthode effective pour évaluer la pertinence des valeurs limites qui peuvent être imposées dans le contexte d'épandage de boues.

Un retour d'expérience basé sur l'analyse de 6 études achevées à fin 2008 et portant sur l'évaluation des risques sanitaires des zones industrielles de Calais, Carling, Dunkerque, Fos-sur-mer, Lacq et Lavéra, a été effectué dans le cadre d'une demande du ministère chargé de l'écologie.