Rapports d'étude - Risques chroniques - Développement Durable et analyses technico-économiques

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Analyse des coûts et effets d'instruments politiques visant le secteur du transport - Etude dans le cadre de la révision du programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (2008)
Analyse socio-économique dans REACH : adéquation et besoins d’adaptation dans le cas des nanomatériaux (2010)

Le but de ce rapport est de fournir des éléments pour l’emploi de l’Analyse Socio-Economique (ASE) dans le cas spécifique des nanomatériaux. Il se base notamment sur la courte expérience de son utilisation dans REACh pour les substances chimiques « classiques ».
Ce travail permettra d’une part de contribuer à l’objectif du Grenelle de l’Environnement d’élaborer « une méthodologie d’évaluation des risques et des
bénéfices liés à ces substances et produits [nano] ». D’autre part, il pourra être utile pour se préparer aux probables évolutions et adaptations de REACh, en particulier de l’ASE dans REACh, aux nanomatériaux.

Bilan de fonctionnement d'une installation IPPC - Guide pour l'analyse du volet technicoéconomique (2007)
Dans le cadre de la Directive Européenne IPPC, les exploitants d'installations doivent , que ce soit dans le cadre d'une procédure d'autorisation ou d'un Bilan de Fonctionnement : - Situer leur installation et ses performances environnementales par rapport à celles associées aux Meilleures Techniques Disponibles décrites dans les documents BREF, - Proposer une ou plusieurs alternatives permettant d'améliorer ces performances, en présentant leur efficacité et leur coût. Le présent guide, réalisé à la demande du MEEDAAT, a pour but de donner des éléments de méthode permettant de comparer les performances environnementales entre plusieurs alternatives. Les sujets suivants sont traités : - comment prendre en compte pratiquement et hiérarchiser les différents effets environnementaux ? - quels sont les différents types de coûts qu'il faut inclure dans le calcul économique ? - comment évaluer le rapport entre le coût et l'efficacité de différentes options ? - comment prendre en compte la situation économique d'une installation (flexibilité dans le planning de réalisation des investissements) Ce guide est destiné aux entreprises, et à l'administration pour les aider à évaluer les aspects relatifs aux MTD des dossiers d'autorisation et des bilans de fonctionnement.
Calculs préparatoires pour la stratégie thématiques CAFE (Clean Air For Europe) (2005)
Installations IPPC en France et valeurs limite d'émission (2004)
L'IIASA et la modélisation intégrée de la pollution atmosphérique transfrontière. Bilan et évaluation (2003)
L'industrie du raffinage et le devenir des fiouls lourds (2004)
Le modèle d'analyse intégrée GAINS-Europe de l'IIASA (2008)
Modélisation des futurs plafonds d'émission dans la Directive NEC - résultats pour le scénario central (2009)
Politiques combinées de gestion de la qualité de l'air et du changement climatique (2009)
Possibilités techniques et économiques de réduction des émissions de NOx dans le secteur des cimenteries Françaises (2010)

Cette étude évalue les possibilités techniques et économiques de réduction des émissions des NOx dans le secteur de la cimenterie.
Deux approches ont été combinées afin d’évaluer les possibilités techniques. Une analyse ex-post sur la période 2000-2008 a permis d’identifier les déterminants des émissions de NOx du secteur. Elle a mis en évidence le rôle significatif de deux MTD (système expert d’optimisation et SNCR) et également d’autres déterminants comme le type de four, de la VLE à laquelle l’établissement est soumis et du combustible utilisé.
Une analyse ex-ante a simulé l’impact de scénarios technico-économiques sur les émissions de NOx à l’horizon 2020. Ces scénarios se distinguent les uns des autres en termes d’hypothèses sur l’évolution de l’activité économique du secteur et de l’adoption des MTD (SNCR, SCR). Selon ces scénarios l’adoption de la SNCR par tous les fours permettrait de réduire les émissions de NOx en 2020 de 2,8 à 3,2% par rapport au scénario ‘statu quo’ dans la même année. L’adoption de la SCR par tous les fours permettrait de réduire les émissions de NOx en 2020 de 30,0 à 34,2% par rapport au statu quo. Enfin, pour le scénario le plus proche des préconisations du BREF ciment révisé, les émissions diminuent de 1,0 à 1,3% par rapport au statu quo.
Les possibilités économiques ont été évaluées en analysant l’impact de la mise en œuvre de MTD plus ambitieuses et plus coûteuses sur la compétitivité du secteur. L’éventuel impact sur la compétitivité a été évaluée par rapport à la compétitivité-prix (possibilités de transmission du coût des MTD vers l’amont ou l’aval, menace d’un remplacement du ciment par d’autres matériaux, menace de nouveaux entrants, augmentation de la rivalité entre les sociétés françaises…) et à la compétitivité-produit (e.g. effets de MTD sur les attributs qualitatifs du ciment et sur son bilan environnemental global). L’étude a identifié que le risque d’une internalisation du coût des MTD afin de ne pas réduire la compétitivité-prix est plutôt faible, tandis que l’impact des MTD sur la compétitivité dépend plus étroitement du type de MTD.

Recherche des meilleures technologies disponibles afin de réduire les rejets en polluants atmosphériques des crématoriums (étude technico-économique) (2010)

Cette étude a pour objectif de recenser les meilleures technologies disponibles qui pourraient être adoptées pour réduire les rejets atmosphériques des crématoriums. Une analyse de données françaises et européennes est effectuée. Des préconisations en matière d'épuration des rejets atmosphériques sont proposées.