Assistance technique dans la transposition de la directive sur le contrôle accidents majeurs mettant en cause les canalisations

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Approche probabiliste dans les canalisations de transport (2006)
Le présent rapport a pour objectifs de présenter comment les probabilités ont été introduites dans les réglementations relatives aux installations classées et aux canalisations, de donner quelques pistes de réflexions pour l'estimation des probabilités dans les études relatives aux canalisations et de donner quelques notions de bases sur les probabilités et la quantification du risque.
La surveillance des canalisations et l'information des tiers (Contrôle des accidents dus aux agressions par travaux de tiers - DRA-51) (2006)

Le présent document, réalisé dans le cadre d'un appui technique au MinEFI sur le thème de la sécurité des canalisations de transport, traite de la prévention des agressions par travaux de tiers. Il a pour objet de :
- Lister et comparer les exigences réglementaires et normatives en vigueur dans différents pays par rapport à la surveillance des canalisations et l'information des tiers ; 
- Présenter les pratiques de quelques transporteurs étrangers en terme de surveillance des canalisations et d'information des tiers.

Opération A : recueil de l'accidentologie des canalisations de transport (2002)
Opération B : Faisabilité de la surveillance des canalisations de transport par imagerie satellitaire (première partie) (2002)
Opération B : mesures compensatoires pour contrôler les accidents dus aux agressions par travaux de tiers (2005)
Opération C : approche générale de la sécurité des canalisations de transport en France (2002)
Opération D : présentation du rapport TNO en date de mai 1998 sur le classement des canalisations (2002)
Prévention des accidents majeurs impliquant des canalisations de transport de substances dangereuses - Aide à la mise en place de la réglementation (2006)
Opération d1 - Analyse succincte d'accidents passés significatifs en terme de gestion de l'événement (12/2006) Ce rapport présente l'analyse succincte de trois accidents passés significatifs qui peuvent apporter des enseignements en termes de gestion de l'événement par les services d'intervention (difficultés d'intervention, transmission de l'information,tec..) dans le cas des accidents susceptibles d'être générés par une canalisation de transport.