Matériaux énergétiques

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Le terme matériaux énergétiques, provenant de l'anglais "energetic materials", recouvre les produits explosifs ou pyrotechniques et les produits chimiques à risque d'explosion ou d'incendie plus ou moins marqué.

Les produits explosifs ou pyrotechniques font l'objet d'études et de recherches à l'INERIS depuis sa création en 1990, et bien avant depuis les débuts du Centre d'études et de Recherches des Charbonnages de France (le CERCHAR auquel l'INERIS a succédé sur le même site de Verneuil-en-Halatte) en 1947.
C'est donc une expérience de plus d'un demi siècle dont dispose l'INERIS sur ces produits. Jusqu'en 1972 il avait déjà une compétence importante sur les produits explosifs utilisés dans les chantiers particulièrement dangereux des Charbonnages. Depuis 1972 il a de plus acquis une stature nationale en devenant le "laboratoire officiel" de l'administration pour les examens et épreuves de l'ensembl e des produits explosifs ou pyrotechniques à usage civil en vue de leur mise sur le marché, et également pour leur utilisation dans les industries extractives pour certains de ces produits. Des études fondamentales ont été menées, notamment à la suite d'incidents industriels divers dans l'industrie pyrotechnique. Par exemple sur le phénomène de transition déflagration -détonation des poudres propulsives après les graves accidents de Pont-de-Buis, France, en 1976 et de Lapua, Finlande, en 1976. Ou plus récemment pour examiner les causes techniques ou organisationnelles potentielles de l'accident à la dynamiterie de Billy-Berclau, France, en 2003.

C'est ainsi que, lorsque la réglementation Française a évolué vers une réglementation européenne avec la directive 93/15/CEE du 5 avril 2003, impliquant le marquage CE des explosifs à usage civil, l'INERIS a été désigné comme Organisme Notifié français depuis 1996.

  • Liste des attestations d'examen CE de type délivrées

Les articles pyrotechniques : artifices de divertissement, pyromécanismes... font l'objet d'une réglementation nationale. Avec, par exemple pour les artifices de divertissement une activité visant à renforcer également la sécurité du public par rangement dans l'une des catégories K1 (petits artifices) à K4 (artifices à usage exclusif des professionnels)

  • Base de données des artifices du groupe K1
  • Base de données des artifices du groupe K2
  • Base de données des artifices du groupe K3
  • Base de données des artifices du groupe K4

Cette réglementation nationale devrait évoluer prochainement vers une réglementation européenne : préparation d'une directive imposant le marquage CE, en complément de la directive 93/15/CEE.

Les produits chimiques à risque d'explosion ou d'incendie sont principalement des solides comme le nitrate d'ammonium et autres nitrates, les chlorates et perchlorates et en fait beaucoup de produits largement répandus comme les engrais simples ou complexes, des formulations à usage agricole, les produits chlorés de traitement de l'eau. Il s'y ajoute des liquides réactifs comme les peroxydes organiques et les formulations à base d'eau oxygénée pour la désinfection et certaines substances actives entrant dans la composition de produits pharmaceutiques ou agro-pharmaceutiques. En fait leur variété est grande, comme en attestent les tableaux ci-après et de nombreuses industries sont ainsi concernées, de la fabrication à l'utilisation finale , e t l'indus t ri e chimique en premier lieu : chimie de base, chimie fine, parachimie, pharmacie (*).

L'INERIS dispose d'une expérience de plus de trente ans dans le domaine, au travers par exemple de la préparation des directives européennes sur les engrais azotés (cf. règlement CE 2003/2003 relatif aux engrais) ou de la réglementation du stockage et du transport des peroxydes organiques. Il est le laboratoire national pour les produits explosifs à usage civil et la pyrotechnie, avec là également une expérience ancienne. Ses compétences ont été mises à profit récemment à la suite des accidents industriels de Toulouse en 2001 et de Saint Romain en Jarez en 2003 attribués à l'explosion d'engrais azotés de type ammonitrates et ont été matérialisées en outre par l'aide apportée dans la mise à jour de la directive 96/82/CE Seveso II –directive 2003/105/CE-. Les compétences se nourrissent régulièrement de nouveaux développements des activités : étude des phénom ène s dan g e reu x et des propriétés des produits, adéquation des conditions de transpor tou stockage... L'INERIS participeenoutre à l'évolution de la réglementation du transport des matières dangereuses. Le prolongement international de l'activité s'appuie sur les travaux des groupes spécialisés de l'ONU, de l'OCDE ou de l'UE où sont engagés les experts de la Direction de la Certification. L'appui aux fabricants et utilisateurs des produits se traduit par des prestations diverses sous contrat sur les thèmes précédents.

  • Tableaux tirés des reco mmandations ONU relatives au transport des marchandises dangereuses, Manuel d'épreuves et de critères

 

(*) classification courante des activités de la chimie, suivant l'UIC