La réglementation ATEX a pour objectif l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs exposés aux risques des atmosphères explosives.
Une ATmosphère Explosive, ou ATEX, est un mélange de l’air et d’un produit combustible à l’état de gaz inflammable, ou de vapeur émise par un liquide inflammable ou encore de solide pulvérulent à l’état de nuage dispersé dans l’air, dans des conditions de concentration telles qu’une réaction de combustion est susceptible d’être amorcée localement et de se propager à tout le mélange.
La réglementation ATEX doit être appliquée par tout chef d’entreprise qui exploite un procédé ou une installation où est mis en œuvre un produit combustible, dans des conditions telles qu’une ATEX est susceptible de se former.
Prestation proposée par l’INERIS
L’INERIS propose une prestation d’aide à l’application de la réglementation ATEX
Cette prestation peut comprendre une aide à la réalisation de tout ou partie des étapes de l’analyse des risques exigée par la réglementation :
- détermination des caractéristiques d’inflammabilité et d’explosivité des produits combustibles mis en œuvre,
- animation sur site de l’analyse des risques ATEX,
- examen des risques de formation d’ATEX et d’inflammation des ATEX formées, soit à l’intérieur, soit à l’extérieur des installations et en fonctionnement normal ou anormal des procédés exploités,
- prise en compte du retour d’expérience d’incidents ou d’accidents survenus dans les installations exploitées ou dans des installations analogues,
- évaluation des effets résultant de l’inflammation des ATEX susceptibles de se former, en fonction du volume de ces ATEX et de leur emplacement par rapport aux postes de travail,
- proposition de moyens de prévention des explosions ou de moyens de protection contre les explosions,
- identification des emplacements où des ATEX dangereuses peuvent se former, classement en zones de ces emplacements et dimensionnement des zones ATEX,
- examen de l’adéquation des matériels électriques et non-électriques installés dans les zones ATEX identifiées,
- fourniture des différents éléments nécessaires à la rédaction du document relatif à la protection contre les explosions exigé par la réglementation.
La prestation peut également comporter la dispense d’une formation des personnels soumis aux risques des ATEX, telle qu’elle est exigée par la réglementation.
