ARAMIS est un projet européen financé en partie dans le 5ème PCRD, dont l'INERIS est le coordinateur technique, administratif et financier. Sa participation est cofinancée au titre d'un BCRD et d'un abondement de l'ADEME. Le présent document constitue le rapport final du projet au titre du BCRD, pour la période échue entre août 2001 et septembre 2004.
Ce rapport présente les développements théoriques du projet, les principaux résultats obtenus qui sont également discutés et tâche de faire ressortir des pistes potentielles d'approfondissement ou de nouveaux axes de recherche.

Ce projet d'une durée de trois ans (1998-2001) avait pour objectif de faire une analyse comparée des méthodes d'analyse des risques et des approches sécurité à travers l'Europe. Neuf organismes européens, experts en analyse des risques, ont évalué les risques d'une installation chimique réelle prise en référence. Le présent rapport résume les principaux constats que l'INERIS dresse, en tant que partenaire, à la fin de ce projet européen.

A la demande de la DRIRE Lorraine, qui pilote le Groupe de Travail Sectoriel "Industrie papetière", l'INERIS a fourni un appui méthodologique à la rédaction d'une étude de dangers et a réalisé une analyse des risques associés aux installations de l'industrie papetière, notamment les risques associés aux stockages de bois et de papiers/cartons, aux chaudières de récupération de la liqueur noire, à la manipulation et au stockage de produits dangereux (dioxyde de chlore, chlorate de sodium, acides, soude, produits de blanchiment, adjuvants...).
Ainsi, cette étude servira comme aide au Groupe de Travail :
- pour la rédaction de nouveaux textes réglementaires encadrant la profession ;
- pour la rédaction d'un guide professionnel.

La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la « prévention des risques technologiques et naturels, et à la réparation des dommages » prévoit d'apporter des réponses à certaines carences des lois existantes en matière de risques technologiques et naturels, notamment en ce qui concerne les installations industrielles existantes.
Le présent rapport s'appuie sur les informations et enseignements fournis par les différentes parties prenantes au groupe technique « Etudes De Danger » (GT EDD) ainsi que sur l'analyse bibliographique des différentes pratiques étrangères en Europe et ailleurs. Ce rapport est structuré en trois grandes parties. Le chapitre 1 comporte les nouvelles définitions du risque ainsi que leur implication sur l'analyse du risque ; et une brève description de la grille de criticité et des pratiques qui en découlent. Le chapitre 2 comporte une analyse critique de l'ensemble des grilles de criticité retenues. Cette analyse est de deux ordres : macro (déficits et remarques générales) et micro (critères de similitude ou de différence).
Pour finir, le dernier chapitre comporte un certain nombre de suggestion sur la manière d'améliorer les grilles de criticité existantes.

A la demande du Ministère chargé de l'Environnement, l'INERIS a réalisé un rapport ayant pour objectif de présenter une méthode, basée sur des normes et permettant de réaliser un classement de zones pour les emplacements où une atmosphère explosive dangereuse est susceptible d'apparaître à cause du risque d'explosion de poussières.
En effet, les exploitants d'installations industrielles, conformément à divers textes réglementaires (code du travail, directives européennes, arrêtés, etc), sont dans l'obligation de réaliser une classification en zones explosives poussiéreuses. Ce classement est basé sur la probabilité d'occurrence d'une atmosphère explosive et permet la sélection des équipements possédant un niveau de sécurité adapté pour l'utilisation dans ces emplacements, ainsi que de fournir des éléments indispensables pour l'analyse des risques. Ce rapport donne la position de l'INERIS à ce jour, compte tenu de l'état des connaissances et de l'évolution des textes disponibles (directives, normes, …).

Le transport de marchandises dangereuses peut s'opérer de façons diverses : suivant des modes de transport différents (fer, route, ferroutage et transport combiné…) suivant des itinéraires différents, incluant parfois des points singuliers de l'itinéraire tels que les tunnels ou les gares de triage.
L'objectif général est de favoriser l'évaluation quantitative comparée des risques routier et ferroviaire pour des itinéraires étant susceptibles de traverser des sites urbains et incluant des tunnels routiers ou ferroviaires, milieux dans lesquels les risques ont un caractère particulier. Ce rapport est structuré en deux opérations principales fortement connectées :
- Opération A : Développer un modèle d'évaluation quantitative des risques pour le Transport ferroviaire de Marchandises Dangereuses (" outil ferroviaire ") complémentaire à l'outil routier pré-existant ; 
- Opération B : Créer une interface commune pour l'évaluation des risques routiers et ferroviaires à l'aide d'un Système d'Information Géographique.

L'INERIS a réalisé une étude de la bibliographie française et étrangère relative à l'occurrence de réactions chimiques incontrôlées dans l'industrie. Cette recherche a permis de recenser près de 250 accidents sur une période allant de 1976 à 1999. Les accidents sont pour la plupart imputables, soit à une mauvaise connaissance de la chimie et des paramètres de sécurité du procédé, soit à une conception inadaptée des installations ou à une défaillance de ces dernières, soit encore à des erreurs humaines. Le détail de chacune de ces causes génériques est développé dans le présent rapport qui fournit, en outre, des exemples d'accidents permettant d'illustrer les dérives répertoriées ayant conduit à une perte de contrôle de procédés chimiques.

Ce document présente l'approche réglementaire et normative retenue dans quelques pays que sont l'Allemagne, l'Angleterre, le Canada, les USA et l'Australie eu égard aux principes de gestion de la sécurité dans les silos de stockage des céréales.
Outre la France, seuls les Etats-Unis semblent disposer d'une réglementation spécifique. Quant aux autres, les principes de prévention et de protection appliqués s'inscrivent dans un cadre plus général de protection des risques majeurs et de protection des travailleurs. L'Australie se distingue des autres pays en ce sens que l'accent est mis sur la conception sûre des silos. Enfin, les Etats-Unis et l'Angleterre insistent sur les compromis coûts/bénéfices liés aux aménagements de sécurité. Enfin, toute une partie de ce document est consacré à l'accidentologie. Des données particulièrement intéressantes en provenance des Etats-Unis sont présentées.

Utilisation de la circulaire du 29 septembre 2005 relative aux critères d'appréciation de la démarche de maîtrise des risques d'accidents susceptibles de survenir dans les établissements dits "SEVESO", visés par l'arrêté du 10 mai 2000 modifié.

L’objet de ce rapport est de fournir des fiches pratiques d'utilisation de la circulaire du 29 septembre 2005 en intégrant les critères de justification par l'exploitant de la maîtrise du risque qui sont précisés dans l'annexe 1 - point 3 et en annexe 2 (grille d'analyse) de la circulaire.
Ces fiches sont à destination des :
- inspecteurs des installations classées en leur fournissant un guide pratique d'utilisation de la circulaire, en vue d'élaborer une proposition qui permettra au Préfet de statuer sur les mesures à mettre en œuvre ;
- exploitants des établissements dits "SEVESO", visés par l'arrêté du 10 mai 2000 modifié, afin qu'ils puissent anticiper sur l'appréciation qui sera faite de leur maîtrise des risques par l'Administration.

L’objectif des Fiches est de donner des règles de bonnes pratiques pour l’intégration de la probabilité dans les études de dangers.

De nombreux accidents industriels ont été provoqués par des réactions chimiques dont la mise en œuvre n'a pas été maîtrisée (emballement thermique, réactions secondaires non désirées...). Les conséquences de tels accidents sont souvent importantes dans la mesure où une réaction chimique non désirée ou non contrôlée est susceptible, suivant les réactifs mis en œuvre, de donner matière à la fois à une explosion et à l'émission de produits toxiques ou inflammables dans l'environnement. Une recherche bibliographique relative au développement de réactions non contrôlées dans l'industrie a notamment mis en évidence que, parmi les causes identifiées d'accidents : 25 % sont liées à une mauvaise connaissance de la chimie et des paramètres de sécurité du procédé. 75 % sont imputables à un défaut de conception ou de fonctionnement des installations (pannes, déviation des paramètres opératoires, erreur opératoire...). L'évaluation de la sécurité des réactions chimiques dans l'industrie repose donc sur l'identification des dangers inhérents à ces réactions :
- Dans les conditions prévues de mise en œuvre du procédé.
- Dans le cas de dérives des paramètres opératoires du procédé.
Ce guide a pour objet de définir une méthodologie d'analyse des dangers inhérents exclusivement à la mise en œuvre de réactions chimiques. Cette méthodologie doit bien entendu s'insérer dans le cadre d'une démarche globale d'analyse de risques qui doit prendre en compte d'autres phénomènes dangereux susceptibles d'affecter des installations chimiques et qui ne sont pas abordés dans le présent rapport (explosions de poussières, de vapeurs, fuites,...).

Le présent guide constitue une synthèse des travaux réalisés en 2007 dans le cadre de la sous-opération C2 "Estimation des aspects probabilistes" du programme d'appui technique DRA71 intitulé "Evaluation des risques des systèmes industriels" et de la sous opération A3 « Développement d'un retour d'expérience sur les dispositifs » du programme d’appui technique DRA 73 intitulé « Evaluation des performances des barrières techniques de sécurité »., à savoir principalement :
- un panorama des bases de données existantes ;
- un document pratique donnant les règles de l'estimation probabiliste sur la base d’un noeud papillon.
Les travaux sur cette thématique se poursuivront en 2008 et 2009 et feront par conséquent l’objet de nouvelles éditions de ce guide. L'objectif final, fin 2009, est de fournir un guide pratique pour mener l'estimation de la probabilité d'occurrence des phénomènes dangereux et accidents majeurs potentiels associés des installations classées, en conformité avec la réglementation. Le guide donnera des éléments clefs relatifs :
- au choix des données probabilistes à utiliser pour la quantification ;
- à l'utilisation des outils adaptés ;
- à la mise en oeuvre des règles de quantification et d'agrégation.

Ce projet vise les objectifs principaux suivants :
- améliorer l'évaluation des effets accidentels dans des ouvrages souterrains complexes et élaborer un couplage informatique d'un modèle unidimensionnel de ventilation en réseau avec un modèle tridimensionnel de calcul de dispersion (modèle CFD) de fumées d'incendie et rejets toxique.
- réaliser des cas tests expérimentaux afin d'obtenir des données de validation du travail de développement numérique, valider les développements réalisés.
Dans ce projet, a été mis en place un développement axé sur le couplage numérique de deux types de calculs : le calcul des réseaux de ventilation visant à estimer de comportement global d'un ouvrage, le calcul de la dynamique des fluides représenté par les équations de Navier-Stokes (code CFD) visant à bien prendre en compte le comportement local d'une source accidentelle. Pour mettre en place ce couplage numérique et sa validation, il a été créé : un nouveau code de calcul en réseau de ventilation – New-Vendis, une installation expérimentale dédiée à l'obtention de données de validation et plus généralement à la simulation d'effets accidentels

L'objectif du présent rapport est de proposer des clés d'utilisation du document CPR 18E, dit "Purple Book", telles que la connaissance du contexte d'élaboration du document, de ses références et des limites et avantages de son utilisation.