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Prestations / Certification INERIS / Produits explosifs et pyrotechniques

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  • 2010/03/25-22:00:00 Prestations/Certification INERIS/Produits explosifs et pyrotechniques fr 9223372036854775807 Ref : DCE-10-10001-02328ADCEG-CMi/ST - 151 le 19 février 2010 Note relative à l'interprétation du concept de mise sur le marché.Pour ce qui est de la mise sur le marché, le guide mentionne au paragraphe 2.3.1. les six cas où cette mise sur le marché n'est pas considérée comme effective, parmi lesquels le suivant : "le produit est cédé à un fabricant en vue d'opérations ...
  • Le principe des directives impliquant le marquage CE repose sur un contrôle des produits avant Dans le cas présent, l’INERIS ne pouvant pas intervenir massivement en Chine, il a souhaité mettre en œuvre des relais locaux qu’il a bien identifiés, en l’occurrence les laboratoires des organismes ITQS1 et Par contre, et c’est la raison pour laquelle l’INERIS a souhaité s’adjoindre deux partenaires en Chine et non pas un seul, l’organisation ainsi mise en place et pilotée par l’...
  • DCE-10-10001-01753A - le 5 février 2010 Note relative à la surveillance du marché des AD et aux activités de l'INERIS Dans le cadre de la réglementation française, la surveillance du marché des artifices de divertissement a pour objetC’est à l’industriel qu’il appartient de se tourner vers les autorités de contrôle pour faire part de ses intentions en matière de mesures correctives, de retrait du marché ou autres (nouvel agrément demandé par exemple, après abandon du modèle précédent)....
  • Formulaire à utiliser dans le cadre d'une demande de certification de produits explosifs à usage civil selon la directive 93/15/CEE ou d'articles pyrotechniques selon la directive 2007/23/CE, à retourner par courrier à DCE - INERIS, Parc Technologique Alata - BP 2, F-60550 Verneuil-en-Halatte, Nom et adresse du demandeur (Société) : Nom et adresse du mandataire, le cas échéant : Le(s) produit(s) objet de la demande de certification est(sont) désigné(s) ci-dessous :...
  • En France, le décret n° 90-153 du 16 février 1990 modifié fixe plusieurs dispositions réglementaires pour les explosifs et donne les dispositions, dans son article 2, concernant l’agrément (en fait l’obligation de conformité à une modèle agréé) d’une liste d’articles pyrotechniques donnée dans l’arrêté du 12 Ci-après, les exigences de l’annexe I de la Directive 2007/23/CE sont listées en italique suivies de nos commentaires en caractères normaux (numérotation selon l’annexe I de la...
  • LASSOUDRY Ets Ph. LASSOUDRY TARBY TARBY Ets Ph.LASSOUDRY ALLWEILER AG MonoFlo Inc. Industrial MonoFlo Inc. Industrial MonoFlo Inc. Industrial MonoFlo Inc. Industrial MONO PUMPS LTD TARBY TARBY TARBY TARBY Ets Ph....
  • Par exemple, les éléments intérieurs d’une chandelle romaine peuvent être des étoiles cylindriques, des étoiles sphériques, des bombettes, des pétards, etc. Chaque famille peut comporter plusieurs variantes (étoiles de couleurs différentes, étoiles à plusieurs couches de composition, étoiles mosaïques,…).Règles et procédures de certification des artifices de divertissement DCE-10-109396-00750A 5 / 37 version du 3 mars 2010 4. TYPES ET CATEGORIES D'ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT 4.1. TYPES...
  • 9223372036854775807 Document pdf 2010/09/06-22:00:00 DCE Prestations/Certification INERIS/Produits explosifs et pyrotechniques fr 0 Liste des décisions d'agréments relatives au décret 90-153 du 16 février 1990 Décision N° EXP 95-17 95-17 95-17 96-08 97-07 98-01 98-01 98-01 98-01 98-01 98-01 98-01 98-01 99-13 99-13 99-13 99-19 2000-05 2000-06 2001-01 2001-02 2001-05 2001-07 2001-08 2001-08 2001-10 2001-11 2001 LWG 20 LWG 30 PAK-ASP Gonfleur conducteur réf. C1100001 Gonfleur passager réf....
  • 9223372036854775807 Base de données.xlsx Document PDF DCE Prestations/Certification INERIS/Produits explosifs et pyrotechniques fr 0 Liste des certificats de contrôle ou de conformité des Engins électriques de Mise à Feu (EMF) et des8S 28/10/2002 Testeur de ligne type DAVEYTRONIC V5.xx Console de tir, console de programmation et détonateur à retard 28/10/2002 électronique intégré type DAVEYTRONIC V3.xx 07/04/2003 Exploseur à condensateur type ICAM AI-1.200 Console de tir,...
  • Ces AD sont–ils d'un même type (colis homogène) ou d'un type différent (lister le nombre et le type de chaque AD), 7- La façon dont les AD sont rangés, calés ou fixés dans l’emballage de transport (par exemple, à l’intérieur d’emballages intérieurs). Le nombre d’emballages intérieurs placés dans l’emballage extérieur, 8- Une copie du certificat d’agrément de type d’emballage des emballages extérieurs de transport utilisés (BVT, LNE, autre…), 9- Si existant,...