2.1 Activités Agricoles et Animaux
Coléoptères, diptères, orthoptères (activité d'élevage de) :
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1. Lorsque le substrat utilisé pour l'élevage contient des sous-produits animaux : |
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a) La quantité maximale d'insectes susceptible d'être produite étant supérieure à 150 kg/j
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(A-3) |
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b) La quantité maximale d'insectes susceptible d'être produite étant supérieure à 1 kg/j et inférieure ou égale à 150 kg/j
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(DC) |
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2. Autres installations : |
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a) La quantité maximale d'insectes susceptible d'être produite étant supérieure à 15 t/j
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(A-3) |
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b) La quantité maximale d'insectes susceptible d'être produite étant supérieure à 100 kg/j et inférieure ou égale à 15 t/j
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(DC) |
Régime de la déclaration :
Arrêté du 21/11/17 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration avec contrôle périodique au titre de la rubrique n° 2150 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Régime de l'autorisation :
Arrêté du 21/11/17 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l’autorisation au titre de la rubrique n° 2150 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement
