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Consultation de textes

Passer la souris sur le menu « Réglementation ».

Cliquer sur la réglementation à consulter.

Dans le menu de gauche, cliquer sur la rubrique contenant le ou les textes à consulter.

Dans la partie centrale, cliquer sur le texte à consulter.

Pour naviguer dans les sections du textes (Section, Chapitre ou Article), cliquer sur la section correspondante dans le menu de gauche.

 

Fil d'Ariane

Pendant la navigation, le fil d'Ariane (situé sous la barre des menus du site) indique votre emplacement actuel de navigation dans le site. Chaque élément du fil d'Ariane peut être cliqué, permettant ainsi de retourner dans la rubrique sélectionnée.

 

Moteur de recherche

Pour afficher le moteur de recherche, cliquer sur le menu « Recherche » dans la barre de menu du haut.

Pour effectuer une recherche, saisir le ou les termes recherchés dans le champ prévu, puis cliquer sur le bouton « Rechercher ».

Pour affiner la recherche par réglementation , cliquer sur la réglementation choisie dans le menu de gauche.

Par exemple, pour effectuer une recherche sur le terme « air », en affichant uniquement les textes de la réglementation Produits chimiques et biocides :

- Saisir le terme « air » dans le champ de recherche, puis cliquer sur le bouton « Rechercher »,

- Ensuite, cliquer sur la thématique « Produits chimiques et biocides » dans le menu de gauche.

Autre exemple, pour effectuer une recherche sur le terme « air », en affichant les textes ne correspondant pas à la thématique Produits chimiques et biocides :

- Saisir le terme « air » dans le champ de recherche, puis cliquer sur le bouton « Rechercher »,

- Ensuite, cliquer sur l'icône  située à coté du nom de la thématique, dans la barre de gauche.

Pour supprimer un affinage, cliquer sur l'icône située à côté du nom de la thématique, dans la barre de gauche.